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tot of heden

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Infos

Néerlandais

toegang tot of downloaden van films

Français

consultation ou téléchargement de films.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tenm. houdb. tot of tht [1]

Français

tenm. houdb. tot or tht [1]

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

b) weigering tot of ineffectieve samenwerking;

Français

b) le refus de coopérer ou le défaut de coopération réelle;

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

verzoeken om toegang tot of rectificatie van gegevens

Français

demande d’accès ou de rectification

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

toegang tot of downloaden van fotografische afbeeldingen of screensavers

Français

consultation ou téléchargement de photos, d’images ou d’économiseurs d’écran.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

toegang tot of downloaden van muziek op computers en mobiele telefoons

Français

consultation ou téléchargement de musique sur ordinateur et téléphone mobile.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

• toetreding tot of oprichting van een„thematisch netwerk”.

Français

•la création d’un «réseau thématique» ou l’adhésion à un telréseau.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de ondernemingsraadleden nemen het initiatief tot of beïnvloeden het onderzoek soms aanzienlijk.

Français

les comités d'entreprise sont à l'origine des recherches qui sont menées, ou bien ils y jouent un rôle non négligable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

toegang tot of downloaden van jingles, fragmenten, beltonen of andere klanken

Français

consultation ou téléchargement de sonals, d’extraits, de sonneries ou d’autres sons.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

maatregelen in verband met ongeoorloofde toegang tot of ongeoorloofd gebruik van radioactieve stoffen.

Français

mesures relatives à l'accès non autorisé ou à l'utilisation non autorisée de substances radioactives.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de toegang tot of de ontheffing van de verplichte, vrijwillig voortgezette of vrijwillige verzekering,

Français

l'accès à l'assurance obligatoire, facultative continuée ou volontaire, ou la dispense de ladite assurance,

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3. inzake effekten : de toelating ervan tot of verwijdering ervan uit het beursverkeer.

Français

3. en ce qui concerne les titres : l'admission et la radiation d'un titre à la cote.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

lid 1 is van toepassing op personen die aanzetten tot of anderszins deelnemen aan de daar genoemde misdrijven of daden.

Français

le paragraphe 1 s'applique aux personnes qui sont les instigatrices des crimes ou des actes visés par ledit paragraphe, ou qui y participent de quelque autre manière.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

met andere woorden, de informatie moet in belangrijke mate bijdragen tot of bevorderlijk zijn voor de productie van de contractproducten.

Français

en d'autres termes, les informations doivent contribuer de manière substantielle à la production des produits contractuels ou la faciliter.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lidstaten stellen de toegang tot of de uitoefening van een dienstenactiviteit op hun grondgebied niet afhankelijk van de volgende eisen:

Français

les États membres ne subordonnent pas l'accès à une activité de services ou son exercice sur leur territoire au respect de l'une des exigences suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

c) de gevraagde informatie duidelijk niet in verhouding staat tot of relevant is voor de doeleinden waarvoor deze wordt gevraagd.

Français

c) que les informations demandées sont clairement disproportionnées ou sans objet au regard des finalités pour lesquelles elles sont demandées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

c) de gevraagde informatie en inlichtingen niet in verhouding staan tot of relevant zijn voor de doeleinden waarvoor zij werden gevraagd.

Français

c) que les informations et renseignements demandés sont disproportionnés ou sans objet au regard des finalités pour lesquelles ils ont été demandés.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(9) deze richtlijn is alleen van toepassing op eisen met betrekking tot de toegang tot of de uitoefening van een dienstenactiviteit.

Français

(9) la présente directive s'applique exclusivement aux exigences qui affectent l'accès à une activité de service ou l'exercice d'une telle activité.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(8) de communautaire voorwaarden voor toegang tot of doorvoer naar de spoorweginfrastructuur vallen onder andere bepalingen van de communautaire wetgeving.

Français

(8) les conditions communautaires d'accès ou de transit à l'infrastructure ferroviaire seront réglées par d'autres dispositions de la législation communautaire.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

6° het oprichten van, het toetreden tot of het uittreden uit of het ontbinden van de verenigingen overeenkomstig hoofdstukken xii, xiibis of xiiter ;

Français

6° la création, l'adhésion ou la démission ou la dissolution des associations conformément aux chapitres xii, xiibis ou xiiter ;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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