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treedt in de rechten en plichten

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

rechten en plichten

Français

droits et devoirs

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

deel iii. - de rechten en plichten

Français

partie iii. - les droits et devoirs

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

8.2 rechten en plichten

Français

8.2 les droits et obligations

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wederzijdse rechten en plichten :

Français

droits et devoirs réciproques :

Dernière mise à jour : 2016-10-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deel iii. - rechten en plichten

Français

partie iii. - droits et devoirs

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechten en plichten van beide partijen;

Français

les droits et les obligations des deux parties;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling statutaire rechten en plichten

Français

unité droits et obligations statutaires

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk iv. - rechten en plichten.

Français

chapitre iv. - droits et des devoirs.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechten en plichten van nationale maatschappelijke organisaties.

Français

les droits et devoirs des ces nationaux.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechten en plichten van het toezichthoudend personeel;

Français

5° les droits et obligations du personnel de surveillance;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechten en plichten van de leden en de clubs;

Français

les droits et les devoirs des membres et des cercles;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vergunning bepaalt de rechten en plichten van de houder.

Français

l'autorisation détermine les droits et obligations de son titulaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« hoofdstuk iii. - de rechten en plichten van de bedrijfsrevisoren »

Français

« chapitre iii. - des droits et obligations des réviseurs d'entreprises »

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eva vreg treedt in de rechten en plichten van voi vreg, met inbegrip van de rechten en plichten die voortvloeien uit gerechtelijke procedures.

Français

l'aae vreg est subrogé dans les droits et obligations de l'opf vreg, y compris les droits et obligations résultant de procédures judiciaires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechten en plichten van de operator worden opgenomen in de individuele vergunning.

Français

les droits et devoirs de l'opérateur sont consignés dans l'autorisation individuelle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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