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vennootschap onder firma

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Néerlandais

vennootschap onder firma

Français

société en nom collectif

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de vennootschap onder firma

Français

la société en nom collectif

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de vennootschap onder firma r.

Français

le société en nom collectif r.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

a) een vennootschap onder firma;

Français

a) une société en nom collectif ;

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

inzake wetgeving betreffende vennootschap onder firma

Français

pour le droit en matière de partenariats

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de vennootschap onder firma, de commanditaire vennootschap;

Français

de vennootschap onder firma, de commanditaire vennootschap;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- de vennootschap onder firma, afgekort v.o.f.;

Français

- la société en nom collectif, en abrégé snc ;

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

titel v. - bepaling eigen aan de vennootschap onder firma.

Français

titre v. - disposition propre à la société en nom collectif.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

boek v. - de vennootschap onder firma en de gewone commanditaire vennootschap.

Français

livre v. - la société en nom collectif et la société en commandite simple.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

• „partnerships" (vennootschappen onder firma).

Français

caractéristiques non relevées

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

1° indien het een vennootschap (onder firma) betreft: de vennoten:

Français

1° s'il s'agit d'une société en nom collectif : les associés;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een vennootschap onder firma kan alleen als oprichter fungeren als iedere partner in zweden woont.

Français

une société de personnes ne peut être membre fondateur que si chaque personne qui la compose réside en suède.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° voor het besluit tot omzetting in een vennootschap onder firma of in een gewone commanditaire vennootschap;

Français

1° pour la décision de transformation en société en nom collectif ou en société en commandite simple;

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het besluit tot omzetting in een vennootschap onder firma of in een gewone commanditaire vennootschap behoeft de instemming van alle vennoten.

Français

si la forme nouvelle adoptée par la société est celle de la société en nom collectif ou de la société en commandite simple, la décision doit recueillir l'accord de tous les associés.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

verder heeft de eerste verweerder via de vennootschap onder firma niet enkel met verzoeker contact gehad, maar hem ook betaald.

Français

de plus, par le truchement de la société en nom collectif, le défendeur n° 1 est non seulement resté en contact avec le demandeur mais il a également effectué des paiements à son égard.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(op de vennootschap onder firma en de gewone commanditaire vennootschap zijn de punten 11° tot 14° niet van toepassing.

Français

(les points 11° à 14° ne sont pas applicables aux sociétés en nom collectif et en commandite simple.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

bij faillissement van een vennootschap onder firma moet de aangifte de naam en de woonplaats of zetel van elk der hoofdelijk verbonden vennoten vermelden.

Français

en cas de faillite d'une société en nom collectif, l'aveu contient le nom et l'indication du domicile ou siège de chacun des associés solidaires.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de vennootschap onder firma/la société en nom collectif, de gewone commanditaire vennootschap/la société en commandite simple;

Français

la société en nom collectif/de vennotschap onder firma, la société en commandite simple/de gewone commanditaire vennootschap;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

te dien einde zal een van de par tijen zijn pvc-fabriek ter beschikking van de vennootschap onder firma stellen en de andere zijn vcm-fabriek.

Français

exemption des contrats de distribution des véhicules automobiles la résiliation de l'accord qu'elle avait conclu avec les sociétés trentina lieviti, vinal et sermide et qui était en vigueur depuis le 18 décembre 1979.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vennoten in een vennootschap onder firma of in een gewone commanditaire vennootschap kunnen niet persoonlijk worden veroordeeld op grond van verbintenissen van de vennootschap zolang deze niet zelf is veroordeeld.

Français

aucun jugement à raison d'engagements de la société, portant condamnation personnelle des associés en nom collectif ou en commandite simple, ne peut être rendu avant qu'il y ait condamnation contre la société.

Dernière mise à jour : 2013-06-15
Fréquence d'utilisation : 2
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