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vereffend

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

vereffend begrotingsjaar

Français

exercice apuré

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij worden bij voorrang vereffend.

Français

ils sont réglés par priorité.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ambtstoelage wordt semesterieel vereffend.

Français

l'allocation de fonction est liquidée semestriellement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de subsidie wordt vereffend als volgt :

Français

la liquidation de la subvention s'effectue selon les modalités suivantes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

c) worden deze compartimenten afzonderlijk vereffend.

Français

c) ces compartiments sont liquidés séparément.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de inkomensgarantie wordt door de rijksdienst vereffend :

Français

la garantie de revenus est payée par l'office :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

niet uitgevoerde betalingen worden bij voorrang vereffend.

Français

les paiements qui n'auront pu être exécutés ainsi, seront payés en priorité.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze taks dient ter plaatse vereffend te worden;

Français

cette taxe doit être acquittée sur place;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de premie wordt tegelijk met de wedde vereffend.

Français

la prime est liquidée en même temps que le traitement.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de jaarlijkse dotatie wordt vereffend in twee delen :

Français

la dotation annuelle est liquidée en deux parties :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de tegemoetkoming wordt minstens eenmaal per maand vereffend.

Français

l'intervention est liquidée au moins une fois par mois.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de voorfinancieringsbetalingen worden door de bevoegde ordonnateur regelmatig vereffend.

Français

les paiements de préfinancement sont apurés régulièrement par l'ordonnateur compétent.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kosten moeten binnen de vijftien dagen worden vereffend.

Français

les frais doivent être acquittés dans les quinze jours.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

van de uitzonderlijke toelage vereffend ten laatste tegen 30 juni 2005;

Français

de la subvention exceptionnelle sont liquidés au plus tard le 30 juin 2005;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

— hetzij onmiddellijk nadat de eventuele boete is vereffend (transacticprocedure),

Français

— soit dès réception du paiement de l'amende éventuelle (procédure transactionnelle),

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vereffende rekeningen

Français

comptes soldés

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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