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verworpen uitgave

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Néerlandais

verworpen

Français

rejeté

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

verworpen :

Français

rejetées :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

amendementen verworpen

Français

amendements rejetés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

advies verworpen.

Français

avis rejeté

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

resultaat: verworpen

Français

résultat du vote :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

resultaat: verworpen.

Français

résultat: retiré.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de verworpen uitgaven;

Français

des dépenses non admises;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

2° verworpen uitgaven;

Français

2° dépenses non admises;

Dernière mise à jour : 2013-05-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

2° onder "verworpen uitgaven" :

Français

2° par "dépenses non admises" :

Dernière mise à jour : 2015-03-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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Néerlandais

die uitgaven worden de « verworpen uitgaven » genoemd.

Français

ces dépenses sont appelées « dépenses non admises ».

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

* elke renationalisatie van de uitgaven van regionaal beleid wordt verworpen;

Français

· il rejette toute forme de renationalisation des dépenses de politique régionale;

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Qualité :

Néerlandais

het begrip verworpen uitgaven moet dus worden begrepen in het stelsel van de vennootschapsbelasting.

Français

le concept des dépenses non admises se comprend donc dans le régime de l'impôt des sociétés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

dit omvat de gereserveerde winst en de uitgekeerde winst, vermeerderd met de verworpen uitgaven.

Français

celui-ci inclut le bénéfice réservé et le bénéfice distribué, majorés des dépenses non admises.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

wat de verplichte uitgaven betreft, heeft de raad alle voorstellen tot wijziging verworpen, behalve :

Français

pour ce qui est des dépenses obligatoires, le conseil a rejeté l'ensemble des propositions de modification, sauf pour ce qui est de :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het in aanmerking nemen van de verworpen uitgaven past in het kader van de eerste bewerking waarbij het fiscaal resultaat wordt vastgesteld.

Français

la prise en compte des dépenses non admises s'inscrit dans le cadre de la première opération qui détermine le résultat fiscal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de aan de vennootschapsbelasting onderworpen belastingplichtigen worden niet belast op de verworpen uitgaven indien ze geen enkele winst maken of wanneer ze verliesgevend zijn.

Français

les contribuables soumis à l'impôt des sociétés ne sont pas imposés sur les dépenses non admises s'ils ne génèrent aucun bénéfice ou s'ils sont en déficit.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

het deel dat overeenkomstig het nieuwe artikel 32 , 4° van de wet van 22 februari 1998 tot vaststelling van het organiek statuut van de nationale bank van belgië wordt toegekend aan de soevereine staat is immers geen dividend , noch een verworpen uitgave .

Français

het deel dat overeenkomstig het nieuwe artikel 32 , 4° van de wet van 22 februari 1998 tot vaststelling van het organiek statuut van de nationale bank van belgië wordt toegekend aan de soevereine staat is immers geen dividend , noch een verworpen uitgave .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de belastbare grondslag van een vennootschap wordt gevormd door de winst welke die vennootschap tijdens de belastbare periode maakt, verhoogd met de verworpen uitgaven.

Français

l'assiette imposable d'une société est constituée par les bénéfices générés par cette société au cours de la période imposable, majorés des dépenses non admises.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de verworpen uitgaven mogen zeker niet worden verward met de verdoken winsten vermits zij in beginsel voorkomen in de boekhouding en in de belastingaangifte en in aanmerking komen voor de vaststelling van de belastbare grondslag.

Français

les dépenses non admises ne peuvent davantage être confondues avec les bénéfices dissimulés puisqu'elles apparaissent en principe dans la comptabilité et la déclaration fiscale et interviennent pour former la base imposable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

het verband tussen de verworpen uitgaven en de sociale voordelen staat dermate vast dat ervan uit moet worden gegaan dat personeelsleden belang hebben bij de vernietiging van de maatregel waarbij de belasting van die uitgaven voor de werkgever wordt ingevoerd.

Français

la corrélation entre les dépenses non admises et les avantages sociaux est à ce point établie que des membres du personnel doivent être considérés comme ayant un intérêt à l'annulation de la mesure établissant l'imposition de ces dépenses dans le chef de l'employeur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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