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Néerlandais

volstorting

Français

libération

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 5
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Néerlandais

volstorting kapitaal

Français

libération capital

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

volstorting bij de toewijzing

Français

libération à la répartition

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

onderafdeling 2. - volstorting van de zekerheid

Français

sous-section 2. - libération de la sûreté

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

-* de volstorting van het kapitaal van de ecb;

Français

-* la libération du capital de la bce;

Dernière mise à jour : 2012-03-19
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Néerlandais

tijdschema voor de volstorting van het kapitaal (art. 10 wet)

Français

echéancier de versement du capital (art. 10 de la loi)

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Néerlandais

Ö volstorting van aandelen uitgegeven tegen een inbreng Õ

Français

Ö libération des actions émises en contrepartie d’apports Õ

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

het financieel plan gaat uit van de volgende volstorting van het kapitaal :

Français

le plan financier suppose les versements suivants du capital :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Néerlandais

bijzondere problemen doen zich voor bij ongelijke volstorting van het kapitaal door inbreng.

Français

cela vaut, a fortiori, pour la révocation d'une nomination faite par cette même assemblée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

in de naamloze vennootschap is de verplichting van de aandeelhouder beperkt tot de volstorting van zijn inbreng.

Français

dans la société anonyme, l'obligation de l'actionnaire est restreinte à la libération de son apport.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

betreffende de volstorting van het kapitaal van de europese centrale bank door de nationale centrale banken van buiten het eurogebied

Français

concernant la libération du capital de la banque centrale européenne par les banques centrales nationales n’appartenant pas à la zone euro

Dernière mise à jour : 2014-11-09
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Néerlandais

besluit van de ecb betreffende de volstorting van het kapitaal van de ecb door de nationale centrale banken van de deelnemende lidstaten

Français

décision de la bce relative à la libération du capital de la bce par les banques centrales nationales participantes

Dernière mise à jour : 2017-04-28
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Néerlandais

5° tijdens het jaar van volstorting van het krediet is er geen enkele intrest verschuldigd op de samengebrachte fondsen.

Français

5° pendant l'année de la libération du crédit, aucun intérêt n'est dû sur les levées de fonds effectuées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

besluit van de ecb betreffende volstorting van het kapitaal van de ecb door de nationale centrale banken van de niet-deelnemende lidstaten

Français

décision de la bce relative à la libération du capital de la bce par les banques centrales nationales non participantes

Dernière mise à jour : 2017-04-28
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Néerlandais

4° de eerste annuïteit is verschuldigd op 1 januari van het jaar volgend op het jaar van volstorting van het krediet;

Français

4° la première annuité est due le 1er janvier de l'année qui suit celle de la libération du crédit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

dit geldt in het bijzonder voor het vereiste tot volstorting van het se-kapitaal (artikel 40, lid 2).

Français

cela vaut tout particulièrement pour la libération intégrale obligatoire du capital de la se (article 40, paragraphe 2).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het wordt vertegenwoordigd door drieduizend volledig volstorte aandelen, zonder vermelding van nominale waarde, die elk 1/3000e van het maatschappelijk kapitaal vertegenwoordigen.

Français

il est représenté par trois mille actions entièrement libérées, sans mention de valeur nominale, représentant chacune 1/3000e du capital social.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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