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vonnis nemen

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

vonnis

Français

arrêt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vonnis (het)

Français

jugement, arrêt

Dernière mise à jour : 2013-03-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

verbeterend vonnis

Français

jugement rectificatif

Dernière mise à jour : 2022-03-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

exequatur-vonnis

Français

jugement d'exequatur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het beroepen vonnis

Français

le jugement entrepris

Dernière mise à jour : 2024-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lichting ven een vonnis

Français

levée d'un jugement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij vonnis opgelegde lijfstraf

Français

bastonnade infligée par le tribunal

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis herroepen,vernietigen

Français

rétracter un arrêt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk xxxiv. het vonnis.

Français

chapitre lxv le jugement

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor de eiser gunstig vonnis

Français

jugement donnant gain de cause au demandeur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vonnis waartegen verzet toegelaten is

Français

jugement susceptible d'opposition

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

mensenrechtengroepen veroordeelden het vonnis meteen.

Français

les défenseurs des droits humains ont aussitôt condamné l'incrimination.

Dernière mise à jour : 2016-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een vonnis,waarvan beroep,wijzigen

Français

réformer un jugement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geen rechtbank, geen vonnis, geen beroep, geen verdediging.

Français

pas de tribunal, pas de jugement, pas d'appel, pas de défense.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

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