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voornoemde

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

voornoemde aanbeveling.

Français

noie 5 de bas de page (djhul du texte).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op voornoemde datum

Français

date que dessus

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de voornoemde aanvrager :

Français

le requérant susmentionné :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beide voornoemde landen

Français

le pays d'accueil 

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overwegende voornoemde motieven;

Français

considérant l'ensemble des motifs ci-avant;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verspreiding van voornoemde publicaties

Français

diffusion des publications indiquées ci-dessus

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eindarrest in voornoemde zaken.

Français

le tribunal déclare et arrête :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

is voornoemde advocaat gehoord;

Français

l'avocat précité a été entendu;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voornoemde beschikking 1999/719/eg.

Français

décision 1999/719/ce précitée.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

/ie voornoemde /aak donovan/ksb.

Français

voir donovan contre esb, cidessus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voornoemde straffen kunnen worden verdubbeld :

Français

les peines précitées peuvent être doublées :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

regout, m., voornoemd.

Français

mme regout, m., précitée.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

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