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Dutch

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voortvloeiend

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

daaruit voortvloeiend:

Français

en conséquence:

Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

behalve voortvloeiend uit

Français

sauf résultant de

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit de inschrijving voortvloeiend recht

Français

droit découlant de l'enregistrement

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de arbeidsongeschiktheden voortvloeiend uit arbeidsongevallen;

Français

les incapacités de travail résultant d'accident de travail;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

" opbrengsten voortvloeiend uit het rijksbegroting.

Français

" produit découlant du budget de l'etat.

Dernière mise à jour : 2016-08-05
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

* rechten voortvloeiend uit de onschuldpresumptie;

Français

* les droits dérivant de la présomption d'innocence;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rechten voortvloeiend uit een openbare uitgifte

Français

droits dérivant d'une émission publique

Dernière mise à jour : 2016-10-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

projecten voortvloeiend uit het gemeentelijke mobiliteitsplan.

Français

des projets issus du plan communal de mobilité.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

kredietrisico voortvloeiend uit de thesaurie-activiteiten

Français

risque de crédit associé à la trésorerie

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° ontvangsten voortvloeiend uit solidaire bijdragen;

Français

3° les recettes provenant des cotisations solidaires;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit de regelgeving voortvloeiende beheerseisen

Français

exigences réglementaires en matière de gestion

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

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