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wederkerige rechtsverhouding

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

wederkerige inwisselbaarheid

Français

convertibilité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geen wederkerige maatregelen

Français

aucune mesure réciproque

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-wederkerige alleenverkoopovereenkomst

Français

accord non réciproque d'achat exclusif

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toevallig wederkerige overeenkomst

Français

contrat synallagmatique imparfait

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-wederkerige exclusieve overeenkomst

Français

accord exclusif non réciproque

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wederkerige wensen voor julli allen

Français

nous vous réciproquons vos vœux à tous

Dernière mise à jour : 2015-01-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

geen wederkerige maatregelen (25 mei 2006)

Français

aucune mesure réciproque (25 mai 2006)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

geen wederkerige maatregelen (17 januari 2007)

Français

aucune mesure réciproque (17 janvier 2007)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

wederkerige overeenkomsten afsluiten met derde landen.

Français

instaurer le principe d'agréments réciproques avec des pays tiers.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

eg-canada: wederkerige aanvaarding van certificeringsbevindingen

Français

ce - canada: acceptation réciproque des constats de certification*

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

wederkerige maatregelen (vereenvoudigd vanaf 1 januari 2008)

Français

mesures réciproques (simplifications depuis le 1er janvier 2008)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Eric-

Néerlandais

deze grondslag blijft vreemd aan de procesrechtelijke rechtsverhouding tussen partijen.

Français

il n'a rien à voir avec le rapport de droit procédural entre celles-ci.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

• de bijzondere rechtsverhouding tussen eesv. derde partijen en publiekrechtelijke lichamen:

Français

la coopération transfrontalière axée sur un projet peut consister en activités ponctuelles, reposant soit sur des arrangements et des groupes de travail temporaires, soit sur des accords au niveau local, régional ou national.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4.4 wederkerigheid

Français

4.4 réciprocité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 13
Qualité :

Référence: Rstephan67

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