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Dutch

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wij danken u kennis te nemen van de bijlage

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De: Traduction automatique
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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

bevoegdheid om kennis te nemen van

Français

compétence pour connaître de

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelieve kennis te willen nemen van de brief

Français

centre de réfugiés

Dernière mise à jour : 2020-10-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

kennis te nemen van onderstaand geschil

Français

connaître du litige ci-dessous/ci-après

Dernière mise à jour : 2013-06-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

c) kennis te nemen van persoonsgegevens;

Français

c) d'accéder à des données à caractère personnel;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

kennis te nemen van het verslag;

Français

1° pour prendre connaissance du rapport;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de veroordeelde heeft het recht kennis te nemen van de onderzoeksresultaten.

Français

le condamné a le droit de prendre connaissance des résultats de l'enquête.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de consul is bevoegd kennis te nemen van de toestemming van partijen

Français

consul habilité à prendre acte des accords des parties

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bevoegdheid van de rechter om kennis te nemen van aansprakelijkheidsacties

Français

compétence judiciaire à connaître d'actions en responsabilité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kennis te nemen van de informatie die hem vóór elk vertrek wordt verstrekt;

Français

de prendre connaissance des informations qui lui sont transmises avant tout départ ;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

c) kennis te nemen van de geconstateerde overtredingen en de opgelegde sancties;

Français

c) prend connaissance des infractions constatées et des sanctions infligées;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de belgische rechters zijn eveneens bevoegd om kennis te nemen van de vorderingen :

Français

les juridictions belges sont également compétentes pour connaître de toute demande :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie verzoekt de raad kennis te nemen van de in dit verslag vervatte informatie.

Français

la commission invite le conseil à prendre acte des informations figurant dans le présent rapport.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het administratief adres van de ambtenaar die aangewezen werd om kennis te nemen van de zaak;

Français

l'adresse administrative du fonctionnaire désigné pour prendre connaissance de l'affaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het gerecht is meer in het bijzonder bevoegd om kennis te nemen van:

Français

plus précisément, le tribunal est compétent pour connaître:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

7° de belgische rechters exclusief bevoegd waren om kennis te nemen van de vordering;

Français

7° les juridictions belges étaient seules compétentes pour connaître de la demande;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

daaruit volgt dat het hof bevoegd is om kennis te nemen van het beroep.

Français

il s'ensuit que la cour est compétente pour connaître du recours.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechtbank verklaart zich onbevoegd om kennis te nemen van de burgerlijke vordering, gelet op de vrijspraak.

Français

le tribunal se déclare incompétent pour connaître de l'action civile, eu égard à l'acquittement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

-19- hun burgers gaande houden om kennis te nemen van wat de basis van de unie verwacht.

Français

le comité doit, par ailleurs, être mieux intégré dans la procédure législative et dans la coordination interinstitutionnelle et ceci notamment vis-à-vis du parlement européen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

   art.   43 . de belgische rechters zijn eveneens bevoegd om kennis te nemen van de vorderingen :

Français

   art.   43 . les juridictions belges sont également compétentes pour connaître de toute demande :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het gerecht is niet bevoegd kennis te nemen van prejudiciële vragen van nationale rechterlijke instanties.

Français

le tribunal n'est pas compétent pour connaître des questions préjudicielles introduites par les juridictions nationales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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