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De: Traduction automatique
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gelieve kennis te willen nemen van de brief
centre de réfugiés
Dernière mise à jour : 2020-10-15
Fréquence d'utilisation : 1
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kennis te nemen van onderstaand geschil
connaître du litige ci-dessous/ci-après
Dernière mise à jour : 2013-06-27
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c) kennis te nemen van persoonsgegevens;
c) d'accéder à des données à caractère personnel;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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1° kennis te nemen van het verslag;
1° pour prendre connaissance du rapport;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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de veroordeelde heeft het recht kennis te nemen van de onderzoeksresultaten.
le condamné a le droit de prendre connaissance des résultats de l'enquête.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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de rechtbank verklaart zich onbevoegd om kennis te nemen van de burgerlijke vordering, gelet op de vrijspraak.
le tribunal se déclare incompétent pour connaître de l'action civile, eu égard à l'acquittement.
-19- hun burgers gaande houden om kennis te nemen van wat de basis van de unie verwacht.
le comité doit, par ailleurs, être mieux intégré dans la procédure législative et dans la coordination interinstitutionnelle et ceci notamment vis-à-vis du parlement européen.
het gerecht is niet bevoegd kennis te nemen van prejudiciële vragen van nationale rechterlijke instanties.
le tribunal n'est pas compétent pour connaître des questions préjudicielles introduites par les juridictions nationales.