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Dutch

French

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Dutch

worden geheven of opgelegd

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

benzinegebruik zal worden geheven.

Français

leur objets étant apparentés, j'appelle simultanément ment

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

op postabonnementen worden geheven :

Français

les abonnements-poste sont passibles :

Dernière mise à jour : 2017-02-24
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

waarop moet zij worden geheven?

Français

quelle devrait être son assiette?

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

beschikkingen waarbij douanerechten worden geheven

Français

actes de liquidation de recettes fiscales douanières

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er moet weer een kapitaalopbrengstbelasting worden geheven.

Français

il faut revenir à l'imposition du capital.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze belastingen worden geheven terzake van:

Français

a partir de 1979, le montant déductible passe à hfl 2 000 si les bénéfices annuels sont inférieurs à hfl 67 000.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

die democratie mag niet worden ingevoerd of opgelegd van buitenuit.

Français

nous ne pouvons exiger du président du rwanda le respect de la démocratie et des droits de l'homme et accepter en même temps les foucades de mobutu qui se comporte comme un chef féodal.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de heffing zou bij de zuivelfabriek worden geheven.

Français

le pré lèvement s'effectuerait au niveau de la laiterie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit geldt ook indien geen douanerechten worden geheven.

Français

cela vaut également lorsqu'il n'y a pas de droits d'entrée à percevoir.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uniforme grondslag waarover de belasting kan worden geheven

Français

base d'imposition uniforme

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de belasting zou worden geheven vanaf 1 januari 2014.

Français

la taxe s'appliquerait à compter du 1er janvier 2014.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

een dergelijke herstructurering kan met zich brengen dat vissersvaartuigen worden aangepast of opgelegd.

Français

il est fort possible qu’une telle restructuration exigera l’adaptation ou la démolition de navires de pêche.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

belastingen die in dezelfde omstandigheden over dienstverrichtingen worden geheven.

Français

sur la troisième question achats importants effectués par les communautés pour leur usage officiel.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verrekening van belastingen, die over de toegevoegde waarde worden geheven

Français

imputation d'impôts perçus sur la valeur ajoutée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de verschuldigde retributie kan eenmalig of periodiek worden geheven. »

Français

la rétribution due peut être levée une fois ou périodiquement. ».

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op kerosine moeien dan ook maar eens btw en accijnzen worden geheven.

Français

il demande aux autorités turques d'assurer une meilleure garantie de la démocratie et des droits de l'homme, ainsi que d'œuvrer en faveur d'une solu­tion du problème chypriote.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

andere maatregelen die genomen of opgelegd werden.

Français

d'autres mesures qui ont été prises ou imposées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

compenserende belastingen bij de invoer mogen slechts worden geheven,voor zover

Français

des taxes de compensation à l'importation ne peuvent être établies que

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hiervoor zal het verdrag moeten worden gewijzigd en de unanimiteitsregel worden geheven.

Français

— troisième étape: responsabilité entière d'eurofed et création d'une monnaie unique, l'écu, déjà renforcée pendant la période transitoire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de wagenbak moet zijn voorzien van hefpunten waarmee de gehele wagen veilig kan worden geheven of opgevijzeld.

Français

la caisse du wagon doit être dotée de points de levage permettant un levage ou une mise sur vérins en sécurité de l'ensemble du wagon.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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