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Néerlandais

5. de goederen en rechten die ten gevolge van zaakvervanging in de plaats treden van eigen goederen, alsook de goederen verkregen uit belegging of wederbelegging;

Français

5. les biens et droits qui, par l'effet d'une subrogation réelle, remplacent des propres, ainsi que les biens acquis en emploi ou en remploi;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
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