Vous avez cherché: zelf een bondig bezwaar indient (Néerlandais - Français)

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zelf een bondig bezwaar indient

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Néerlandais

een bondig verslag van de uitgevoerde acties.

Français

2° un rapport succinct des actions finalisées.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

wij wensen een bondig en spoedig antwoord op die vragen.

Français

elle attendent une réponse concise et rapide.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

als de publiekrechtelijke of privaatrechtelijke rechtspersoon geen of laattijdig bezwaar indient, dan wordt het geformuleerde voornemen bevestigd.

Français

si la personne morale de droit public ou privé n'a pas déposé de recours ou ne l'a pas déposé à temps, l'intention formulée est confirmée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

mijn eerste vraag aan u is: bent u ook van mening dat een afgevaardigde die een bezwaar indient, recht heeft op een antwoord?

Français

je vous demande tout d'abord si vous pensez vous aussi qu' un député a le droit de recevoir une réponse à ses observations et, ensuite, quand je puis espérer recevoir une telle réponse.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

indien de aangeslotene de beslissing van de zorgkas op dit vlak betwist en een bezwaar indient bij het zorgfonds, dan moet het zorgfonds kunnen nagaan of deze persoon aan deze voorwaarde voldoet.

Français

si l'affilié conteste la décision de la caisse d'assurance soins sur ce point et introduit une réclamation auprès du fonds flamand d'assurance soins, celui-ci doit pouvoir vérifier si l'intéressé satisfait à cette condition.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

indien de aangeslotene de beslissing van de zorgkas op dit vlak betwist en een bezwaar indient bij het zorgfonds, dan moet het zorgfonds kunnen nagaan of deze persoon aan deze voorwaarde voldoet;

Français

au cas où l'affilié conteste la décision de la caisse d'assurance soins sur ce point et introduit une réclamation auprès du fonds flamand d'assurance soins, ce dernier doit pouvoir vérifier si cette personne satisfait à cette condition;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de autoriteiten van de comoren doen de diensten van de commissie een bondig rapport over de aanwending van dit bedrag toekomen.

Français

les autorités comoriennes communiquent aux services de la commission un rapport succinct de l'utilisation de ce montant.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in deze brochure, één uit een reeks, wordt getracht een bondig ant woord op de meest gestelde vragen te geven.

Français

cette série, qui comporte plusieurs numéros, cherche à donner des réponses concises aux questions qui sont le plus fréquemment posées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de autoriteiten van guincc-bissau doen de diensten van de commissie een bondig rapport over de aanwending van dit bedrag toekomen.

Français

la communauté participera, en outre, pendant la période visée à l'article 1", au financement d'un programme scienti­fique ou technique guiñeen destiné à améliorer les connais­sances halieutiques concernant la zone économique exclu­sive de guinée­bissau, ainsi que le fonctionnement du laboratoire de biologie marine, pour un montant de 450 000 écus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

de schriftelijke proef zal bestaan uit meerkeuzevragen, vragen waarop een bondig antwoord wordt gevraagd, praktische gevallen en het opstellen van clausules.

Français

l'épreuve écrite comprendra des questions à choix multiple, des questions postulant une brève réponse, des cas pratiques et la rédaction de clauses.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

binnen vier maanden na ontvangst van de brief waarbij de eigenaar, gebruiker of vruchtgebruiker het bezwaar indient bij de geschillencommissie, stelt de geschillencommissie de aanvrager en de vlaamse landmaatschappij in kennis van zijn beslissing.

Français

dans les quatre mois après réception de la lettre par laquelle le propriétaire, l'utilisateur ou l'usufruitier présente la réclamation à la commission des litiges, celle-ci notifie sa décision au demandeur et à la "vlaamse landmaatschappij".

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

3o een bondige opgave van de omstandigheden van de zaak;

Français

3o l'énoncé sommaire des circonstances de la cause;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

8° een bondige beschrijving van de monsternemingsapparatuur;

Français

8° une description succincte de l'appareillage de prélèvement;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hier volgt een bondige beschrijving van de programma's:

Français

en quelques mots, les programmes se présentent comme suit :

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4° een bondige omschrijving van het lokaal historische belang;

Français

4° une description succincte de l'intérêt historique local;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij zal samen met een bondige verklaring van de periode waarin de beroepsinkomsten zijn ontstaan, worden ingediend.

Français

elle sera introduite, accompagnée d'une explication succincte de la période pendant laquelle les revenus professionnels sont apparus.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een bondige en adequate beschrijving van de resultaten die met iedere belegging van de instelling voor collectieve belegging worden beoogd;

Français

une description concise et appropriée des résultats recherchés par l'organisme de placement collectif au travers de ses placements;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

8° de initiatiefnemer per activiteit een bondige, schriftelijke evaluatie opmaakt waarin zijn eigen bevindingen en de bevindingen van de gebruikers ter sprake komen.

Français

8° l'initiateur dresse par activité une évaluation écrite sommaire reprenant ses propres constats et ceux des utilisateurs.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de goedkeuring van de notulen van de vorige vergadering, de eventuele opmerkingen, en ingeval van niet-goedkeuring, een bondige samenvatting van de redenen;

Français

l'approbation du procès-verbal de la réunion précédente, les observations éventuelles, et en cas de non-approbation, un résumé succinct des motifs;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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