Vous avez cherché: zonder afbreuk te doen aan de bijzonde... (Néerlandais - Français)

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zonder afbreuk te doen aan de bijzondere regeling

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Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan

Français

sans préjudice de (-)

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan het grondrecht

Français

donner corps au droit fondamental.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: IATE

Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan het bepaalde in de bijzondere richtlijnen geldt het volgende:

Français

sous réserve des dispositions des directives particulières:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: IATE

Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan artikel 61, worden de opdrachten toegewezen :

Français

sans préjudice de l'article 61, les marchés sont attribués :

Dernière mise à jour : 2016-10-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

milieu tuaties, zonder afbreuk te doen aan het noodzakelijke grondbeleid in de kustgebieden.

Français

culture et audiovisuel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan de hierboven opgenomen opmerkingen steunt het eesc het commissievoorstel.

Français

sans préjudice des observations formulées plus haut, le cese reconnaît l'intérêt de la proposition de la commission.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze voordelen zijn bereikt zonder afbreuk te doen aan de veiligheidsnormen voor consumenten of werkenden.

Français

ces avantages ont été obtenus sans qu'il y ait affaiblissement des normes de sécurité pour les consommateurs ou les travailleurs; les normes de protection du citoyen ont en fait été renforcées dans de nombreux domaines.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

en zonder afbreuk te doen aan de doelstelling van de eg-richtlijn 91/676/eeg.

Français

et sans porter atteinte à l'objectif de la directive ce 91/676/cee.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan de bevoegdheden van de verantwoordelijke voor de verwerking dient de gegevensbeschermingscoördinator:

Français

sans préjudice de ses obligations à l’égard du dpd, le cpd:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

dit toezicht moet worden uitgeoefend zonder afbreuk te doen aan de artikelen 43 en 49 van het verdrag.

Français

cette supervision devrait être réalisée sans préjudice de l’application des articles 43 et 49 du traité.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

b) zonder afbreuk te doen aan de bijlage bij de me dedeling moet in het bijzonder aandacht worden

Français

b) sans préjudice de l'annexe de la communication, une attention particulière devrait être accordée au

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan de noodzakelijke begrotingsconsolidatie, moet daarom voorrang worden gegeven aan productieve overheidsbestedingen.

Français

il convient, à cette fin, de privilégier les dépenses publiques productives, sans préjudice de la nécessité d’un assainissement budgétaire.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

daarin is gewezen op gebieden waar mogelijkheden zijn tot vereenvoudiging, zonder afbreuk te doen aan de doelstellingen ervan.

Français

l'évaluation a mis en lumière les domaines dans lesquels une simplification est possible sans que leurs objectifs soient compromis.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan artikel 9, lid 2, worden wegcontroles zonder discriminatie uitgevoerd.

Français

sans préjudice de l'article 9, paragraphe 2, les contrôles sur route sont effectués sans discrimination.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de aandacht moet in het bijzonder uitgaan naar betere marktmechanismen, zonder afbreuk te doen aan gezondheidsoverwegingen.

Français

un soin tout particulier devrait être mis à améliorer les mécanismes du marché tout en respectant pleinement les considérations de santé publique.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

"wanneer de provinciale instellingen worden afgeschaft, gebeurt dit zonder afbreuk te doen aan de functie van de provinciegouverneurs.

Français

"lorsque les institutions provinciales sont supprimées, cela ne porte pas préjudice à la fonction des gouverneurs de province.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

de taken van deze commissies omvatten mede, zonder afbreuk te doen aan desbetreffende bestaande overeenkomsten of regelingen, de volgende:

Français

les attributions de ces organes communs sont notamment, et sans préjudice des accords ou arrangements pertinents existants, les suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

die nieuwe wijzigingen moeten een einde maken aan de huidige problemen en een nieuw en duurzaam evenwicht brengen, zonder afbreuk te doen aan de grondbeginselen van de regeling.

Français

ces modifications complémentaires tendraient à résoudre les problèmes actuels et à créer un équilibre nouveau et durable entre les différents intérêts en jeu, sans perdre de vue les principaux objectifs du régime.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

het vermijden van structurele overuren, zonder afbreuk te doen aan de binnen de instellingen bestaande en overeengekomen regelingen inzake werktijden;

Français

éviter la prestation d'heures supplémentaires structurelles, sans porter préjudice aux régimes existants et convenus au sein des institutions en matière de temps de travail;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

zonder afbreuk te doen aan het bepaalde in de bijzondere richtlijnen worden, overeenkomstig het bepaalde sub 3.3, de volgende merken voor de eerste eg-ijk gebruikt:

Français

sous réserve des dispositions des directives particulières, les marques de vérification primitive ce qui sont apposées conformément au point 3.3 sont les suivantes:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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