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behandeld door de rechtbank

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Néerlandais

Anglais

Infos

Néerlandais

door de rechtbank bekrachtigd

Anglais

confirmed by the court

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behandeld door:

Anglais

file handled by :

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

hun klachten werden behandeld door de rechtbank, die schikkingsvoorstellen deed.

Anglais

these complaints were treated by the court who proposed settlement agreements.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bevrijding van hypotheek door de rechtbank

Anglais

removal of mortgage by court

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

beheer van de zaken door de rechtbank

Anglais

management of the case by the court

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behandeld door de europese officier van justitie

Anglais

handled by the european public prosecutor

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

schildklierkanker wordt behandeld door:

Anglais

thyroid cancer is treated by:

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de richtlijn zal worden behandeld door de milieuraad.

Anglais

it will be dealt with by the environment council.

Dernière mise à jour : 2012-02-29
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

verklaring door de rechtbank van het ophouden te betalen

Anglais

declaration by the court that payments have ceased

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

grondigheid van het onderzoek van de vordering door de rechtbank

Anglais

the extent of the examination of the claim by the court

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat plan zal eveneens worden behandeld door de europese raad.

Anglais

this will also be addressed by the european council.

Dernière mise à jour : 2012-02-29
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

het hoger beroep werd behandeld door de "6th u.s.

Anglais

the appeal was heard at the 6th u.s.

Dernière mise à jour : 2016-03-03
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Qualité :

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Néerlandais

hun asielaanvragen zijn derhalve behandeld door de autoriteiten ter plaatse.

Anglais

therefore, their requests for asylum have been analysed by the authorities in the field.

Dernière mise à jour : 2012-02-29
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de verschillende deskundigheidsdomeinen worden behandeld door:

Anglais

the various fields of competence are for:

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit onderwerp zal verder worden behandeld door de betreffende commissie.

Anglais

the relevant committee will continue the discussion of this issue.

Dernière mise à jour : 2012-02-29
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

apnoe wordt behandeld door respiratoire ondersteuning.

Anglais

apnoea is treated with respiratory assistance.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

dit moet worden behandeld door de lidstaten op nationaal of lokaal niveau.

Anglais

it should be dealt with by the member states at national or local level.

Dernière mise à jour : 2012-02-29
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

individuele klachten worden ook behandeld door de "consumers' association".

Anglais

the consumers' association also handles individual complaints, through its personal service to which members subscribe.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

het voorstel zal verder worden behandeld door de raad justitie en binnenlandse zaken.

Anglais

the proposal will be further dealt with by the justice and home affairs council.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

mijnheer mcmillan-scott, deze kwestie is behandeld door de bevoegde commissie.

Anglais

mr mcmillan-scott, this matter has been dealt with by the committee responsible.

Dernière mise à jour : 2012-02-29
Fréquence d'utilisation : 3
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