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teruggevorderd

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Infos

Néerlandais

teruggevorderd steunbedrag

Anglais

amount of aid repaid

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onverschuldigde bedragen teruggevorderd

Anglais

undue payments recovered

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3% en zal worden teruggevorderd

Anglais

3 % and will be recovered in

Dernière mise à jour : 2013-10-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

belasting die kan worden teruggevorderd

Anglais

recoverable tax

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

bedragen over verschillende jaren niet teruggevorderd

Anglais

non-recovered amounts over different years

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze steun moet derhalve worden teruggevorderd .

Anglais

such aid shall therefore be repaid.

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten onrechte betaalde bedragen worden teruggevorderd.

Anglais

amounts wrongly paid shall be recovered.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 13
Qualité :

Néerlandais

eerdere subsidies moeten dientengevolge worden teruggevorderd.

Anglais

previous subsidies ought, therefore. to be reclaimed.

Dernière mise à jour : 2012-02-29
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

waarom xd card gegevens kunnen worden teruggevorderd?

Anglais

why xd card data can be recovered?

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

reeds uitbetaalde steun dient te worden teruggevorderd.

Anglais

the aid already paid has to be recovered.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bedragen waarvan geen gebruik is gemaakt worden teruggevorderd

Anglais

sums which are not used shall be refunded

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

dan kan elke voor o&o uitgegeven euro worden teruggevorderd.

Anglais

in this scheme, every euro of r&d expense can be claimed in full against tax.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

onverschuldigd betaalde bedragen worden teruggevorderd overeenkomstig artikel 80.

Anglais

undue amounts paid shall be recovered in accordance with article 80.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

4 . behoudens overmacht zullen de volgende bedragen worden teruggevorderd :

Anglais

4 . without prejudice to cases of force majeure , reimbursement of the following amounts shall be requested :

Dernière mise à jour : 2019-05-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de betaalde vergoedingen kunnen worden teruggevorderd wanneer inbreuken worden geconstateerd.

Anglais

if infringements are found, farmers may be required to repay the aid.

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

teruggevorderde invoerrechten

Anglais

customs drawback

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

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