Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.
Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.
(31) selon la nouvelle situation, devront donc être apportés:
(31) selon la nouvelle situation, devront donc être apportés:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
cela constitue un avantage par rapport à un prêt selon des conditions de marché.
cela constitue un avantage par rapport à un prêt selon des conditions de marché.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
cela constitue un avantage par rapport à des prêts selon des conditions de marché.
cela constitue un avantage par rapport à des prêts selon des conditions de marché.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
selon les autorités belges, les activités d'ifb sont clairement couvertes par lui.
selon les autorités belges, les activités d'ifb sont clairement couvertes par lui.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- carte de séjour temporaire comportant une mention particulière qui varie selon le motif du séjour autorisé
- carte de séjour temporaire comportant une mention particulière qui varie selon le motif du séjour autorisé
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
il passe, à cet effet, les marchés nécessaires selon les procédures définies par le code des marchés publics.
il passe, à cet effet, les marchés nécessaires selon les procédures définies par le code des marchés publics.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
toujours selon le gouvernement belge, elles ont toutes été disposées à accorder de nouveaux prêts à des conditions concurrentielles.
toujours selon le gouvernement belge, elles ont toutes été disposées à accorder de nouveaux prêts à des conditions concurrentielles.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
critères selon lesquels l'aide devrait fausser ou menacer de fausser la concurrence et affecter les échanges entre États membres
critères selon lesquels l'aide devrait fausser ou menacer de fausser la concurrence et affecter les échanges entre États membres
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
selon ces trois conventions, c'est donc un montant de 65 millions d'eur qui a été avancé au fpap.
selon ces trois conventions, c'est donc un montant de 65 millions d'eur qui a été avancé au fpap.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
cette situation mettrait en péril le secteur de la création de jeux vidéo européenne et française dont la dimension culturelle est essentielle, selon les autorités françaises.
cette situation mettrait en péril le secteur de la création de jeux vidéo européenne et française dont la dimension culturelle est essentielle, selon les autorités françaises.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
l'aide est octroyée par l'etat fédéral selon un accord conclu le 20 novembre 2001 entre l'etat et les régions.
l'aide est octroyée par l'etat fédéral selon un accord conclu le 20 novembre 2001 entre l'etat et les régions.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
cette exonération, selon les informations à disposition de la commission, a continué à opérer en 2003; elle sera donc analysée dans le cadre de la présente décision.
cette exonération, selon les informations à disposition de la commission, a continué à opérer en 2003; elle sera donc analysée dans le cadre de la présente décision.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
le bien financé doit être amortissable selon le mode dégressif sur une durée d'au moins huit ans et l'investissement doit présenter un intérêt économique et social significatif.
le bien financé doit être amortissable selon le mode dégressif sur une durée d'au moins huit ans et l'investissement doit présenter un intérêt économique et social significatif.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- certificat de résidence d'algérien comportant une mention particulière qui varie selon le motif du séjour autorisé (1 an, 10 ans)
- certificat de résidence d'algérien comportant une mention particulière qui varie selon le motif du séjour autorisé (1 ans, 10 ans)
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ayant été créée 2 ans et 1 mois avant la notification, l'entreprise n'est pas considérée comme nouvellement créée selon la pratique de la commission en application des lignes directrices.
ayant été créée 2 ans et 1 mois avant la notification, l'entreprise n'est pas considérée comme nouvellement créée selon la pratique de la commission en application des lignes directrices.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
" taxe spéciale à l'exportation selon règlement ( cee ) n * 1234/71 acquittée pour un montant de ... " .
« besondere ausfuhrabgabe gemaess verordnung ( ewg ) nr. 1234/71 in hoehe von ... entrichtet » .
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
(10) l'avance est remboursée selon un principe prévoyant le paiement d'une contribution sur le chiffre d'affaires généré par le projet et visant le remboursement complet de l'avance.
(10) l'avance est remboursée selon un principe prévoyant le paiement d'une contribution sur le chiffre d'affaires généré par le projet et visant le remboursement complet de l'avance.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :