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ad hoc regeling

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Néerlandais

ad-hoc

Français

ad-hoc

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

beroep ad hoc

Français

recours gracieux

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ad hoc basisoverlegcomité.

Français

comité de concertation de base ad hoc.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ad-hoc controle

Français

contrôle ponctuel

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ad-hoc-ministervergadering

Français

réunion ad hoc au niveau ministériel

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ad hoc groep

Français

le groupe ad-hoc

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ad hoc slot-aanvraag

Français

demande de créneau ponctuelle

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

actiepunt 5: ad hoc.

Français

ligne d'action 5: en fonction des besoins.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ad hoc groep energie

Français

groupe ad hoc " energie "

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

ad hoc-stuurgroep crisisbeheersing

Français

groupe de gestion de crise ad hoc

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ad-hoc groep sitc/nvb

Français

groupe ad hoc " ctci/ndb "

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

looptijd : ad-hoc steunmaatregel.

Français

durée : mesure d'aide ad-hoc.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ad-hoc groep hoofdstuk 73

Français

groupe ad hoc " chapitre 73 "

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

ad hoc gespecialiseerde groep patiëntenbewaking

Français

groupe de travail spécialisé ad hoc " monitoring des grands malades "

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

ad hoc-comité institutionele vraagstukken

Français

comité ad hoc pour les questions institutionnelles

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

werkgroep ad hoc "familiaal beleid"

Français

groupe de travail ad hoc "politique familiale"

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

ad hoc-comité "sociale wetenschappen"

Français

comité technique ad hoc "sciences sociales"

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

misschien kan een ad hoc-regeling hier een oplossing bieden die aanvaardbaarder is voor de wettelijke verzekeringsstelsels.

Français

il y a lieu de prévoir des dérogations lorsque le respect de ce principe risque d'interférer avec les systèmes nationaux de sécurité sociale et de santé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

keurt de ad hoc-regelingen als bedoeld in artikel 23, lid 1, goed;

Français

approuve les arrangements ad hoc visés à l'article 23, paragraphe 1;

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

mevrouw de voorzitter, we mogen niet denken dat men zich nog langer met ad hoc regelingen tevreden kan stellen.

Français

madame le président, il ne faut pas croire qu' on puisse se satisfaire désormais d' aménagements ponctuels.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

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