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Néerlandais

—contracten waarvan maanden afliep,

Français

cesdernières se concentraient sur:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

in de eerste fase, die afliep in 2001, betrof

Français

au cours de la première

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

hij is een nietleveringsverbintenis aangegaan die op 1 juli 1985 afliep.

Français

il a souscrit à un engagement de non-commercialisation qui a expiré le ("juillet 1985.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

er is een consultatieperiode gestart die afliep op 30 april 2003.

Français

une période de consultation a été ouverte jusqu’au 30 avril 2003.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

de gemeenschap was geen partij bij dit protocol, dat eind 1993 afliep.

Français

la communauté n'a pas été partie à ce protocole, qui a expiré à la fin de 1993.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

dit voorstel heeft betrekking op het 6e kaderprogramma, dat afliep in 2006.

Français

cette proposition concerne le 6e programme‑cadre qui a pris fin en 2006.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

het protocol is geparafeerd nog voordat op 31 juli 2012 het lopende protocol afliep.

Français

ce protocole a été paraphé avant l'expiration du protocole en vigueur, le 31 juillet 2012.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

het groenboek gaf de aanzet tot een openbare raadpleging, die in januari 2011 afliep.

Français

dans son livre vert, la commission a lancé une consultation publique qui prendra fin en janvier 2011.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

aanvankelijk was bepaald dat die overgangsperiode afliep op 31 augustus 1996, nadien op 31 juli 2000.

Français

cette période transitoire était initialement prévue jusqu'au 31 août 1996 et prorogée jusqu'au 31 juillet 2000.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

voor koffie betreft het nieuwe onderhandelingen over de overeenkomst van 1976, die op 30 september afliep.

Français

en ce qui concerne le café, il s'agit d'une renégociation de l'accord de 1976, qui devait expirer le 30 septembre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

alles bij elkaar was 85% van de deelnemers tevreden over het programma, dat in 1997 afliep.

Français

au total, 85 % des participants étaient satisfaits du programme, qui s'est terminé en 1997.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

verlengd bij ministerieel decreet van 20 december 2002, waarin was bepaald dat de regeling in december 2004 afliep.

Français

prorogé par décret ministériel du 20 décembre 2002, qui en fixait l’échéance à décembre 2004.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
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Néerlandais

de lening, die op 20 november 2002 werd verstrekt, had een looptijd van 18 maanden die afliep op 20 mei 2004.

Français

le prêt, accordé le 20 novembre 2002, avait une durée de dix-huit mois et devait donc expirer le 20 mai 2004.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

aangezien het vorige kaderprogramma(3) in 2002 afliep, heeft de commissie op 9 april een nieuw

Français

le précédent pro-gramme-cadre(3) venant à échéance en 2002, la commission a proposé sous ce

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

daar de arbeidsovereenkomst van jiménez melgar op 2 juni 1999 afliep, werd de arbeidsverhouding tussen haar en de gemeente dus op die datum beëindigd.

Français

le 7 juin 1999, une réunion a eu lieu avec mme jiménez melgar afin de reconduire sa relation de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de aanwerving van spaanse en portugese staatsburgers, waarvoor een bijzondere regeling gold die op 31 december 1988 afliep, werd tot een goed einde gebracht.

Français

par ailleurs, le recrutement de ressortissants ibériques, pour lequel la phase dérogatoire se terminait le 31 décembre 1988, a été mené à bonne fin.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

aan de ambachtelijke mid-shore visserij die voor de marokkaanse kust werd bedreven,kwam een einde toen de vorigevisserijovereenkomst met marokko in1999 afliep.

Français

la pêche artisanale semi-hauturièrequi se pratiquait au large des côtesmarocaines a cessé suite à l'expirationde l'ancien accord de pêche avec le maroc en 1999.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

2.5.1.2 er is een doorlichting uitgevoerd van het functioneren van de huidige groepsvrijstellingsverordening voor de verzekeringssector, die op 31 maart 2010 afliep.

Français

2.5.1.2 elle a réexaminé le fonctionnement du règlement d'exemption par catégorie relatif aux assurances, avant l'expiration de celui-ci le 31 mars 2010.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

betreft: toe­stemming aan de nederlandse regering om haar steunregeling voor de scheepsbouw, de investe­ringspremieregeling zeescheepvaart, die eind 1990 afliep, met twee jaar te verlengen.

Français

objet : considérer comme compatibles avec le bon fonctionnement du marché commun plu­sieurs aides aux investissements visant à la construction et à l'équipement d'une nou­velle fonderie localisée à monreal del campo (teruel), que les autorités espagno­les ont accordées à l'entreprise pyrsa.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de eerste cyclus van 18 maanden, die afliep in 2011, heeft bijgedragen aan de ontwikkeling van eu-initiatieven ter bestrijding van de jeugdwerkloosheid.

Français

son premier cycle de 18 mois, qui s’est achevé en 2011, a contribué à façonner les initiatives ultérieures de l'ue sur le chômage des jeunes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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