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afrekening van premie

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Français

Infos

Néerlandais

afrekening van de leveringen

Français

décompte des quantités livrées

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

dokumenten ter afrekening van invorderbedragen

Français

documents de liquidation du recouvrement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tijdvak van premie- of bijdragebetaling

Français

période de cotisation

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afrekening van de uitnodiging tot betalen

Français

régularisation des opérations

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

jarrlijkse algemene afrekening van de doorvoerkosten

Français

décompte général annuel des frais de transit

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

5.3.2 afrekening van open-markttransacties

Français

le règlement des transactions s’effectuerait néanmoins de manière décentralisée par l’intermédiaire des banques centrales nationales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afrekening van open-markttransacties 5.3.3 .

Français

le règlement des opérations d' open market 5.3.3 .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

3° een financiële afrekening van het project.

Français

3° un bilan financier du projet.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het fonds stuurt de werkgever de afrekening van de verschuldigde premie per aangetekend schrijven.

Français

le fonds envoie à l'employeur le décompte de la prime due par lettre recommandée à la poste.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1617 pensioen, tijdvak van premie- of bijdragebetaling

Français

4203-4 allocation familiale prestation en nature, remboursement entre institutions

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afrekening van de transactie ( zie paragraaf 5.3 )

Français

a )

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

britse wetgeving, tijdvak van premie- of bijdragebetaling

Français

4893 modalités d'application des législations, montant théorique, prestation d'invalidité

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° een goedgekeurde financiële afrekening van het gemeenschapscentrum;

Français

1° un décompte financier approuvé du centre communautaire;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- het definitief saldo van de afrekening van het begrotingsjaar 2006

Français

- le solde définitif du décompte de l'année budgétaire 2006

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zwitserland verstrekt elk jaar een afrekening van de terugbetaalde premies.

Français

la suisse transmet chaque année le décompte des cotisations rétrocédées.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij de afrekening van de subsidieerbare weddekosten worden bewijsstukken gevoegd.

Français

le décompte des frais de traitement subsidiables doit être accompagné des justificatifs de dépenses.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

stelsels voor de geregelde uitwisseling, clearing en afrekening van betalingen.

Français

aux systèmes où s'effectuent régulièrement l'échange, la compensation et le règlement des paiements, de modifier l'unité de compte de leurs procédures opératoires, l'unité monétaire nationale étant remplacée par l'unité euro.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de afrekening van de vergoedingen van de reiskosten vinden plaats in euro.

Français

le bénéficedel’indemnitédevoyageimpliquel’option a.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de afrekening van de gestorte vergoedingen bij schadeloosstelling naar aanleiding van een arbeidsongeval.

Français

le décompte des indemnités versées en cas de dédommagement à la suite d'un accident de travail.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

werkelijke sociale-verzekeringspremies naar sector van bestemming en naar soort van premie

Français

cotisations sociales effectives par secteur destinataire et par type de cotisations

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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