Vous avez cherché: als niet verzonden beschouwen (Néerlandais - Français)

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als niet verzonden beschouwen

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Néerlandais

e-mail niet verzonden

Français

e-mail non envoyé

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bericht kon niet verzonden worden

Français

impossible d'envoyer le message

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

mocht u inmiddels betaald hebben, dan kunt u deze brief als niet verzonden beschouwen.

Français

si vous avez déjà payé entre-temps, veuillez ignorer la présente lettre.

Dernière mise à jour : 2016-09-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit item kon niet verzonden worden!

Français

impossible d'envoyer l'élément !

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

e-mails zijn mogelijk niet verzonden@info

Français

il est possible que des courriels n'aient pas été envoyés@info

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behandeling als niet-belastingplichtige

Français

non-assujettissement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bestand waarin het niet verzonden foutrapport wordt opgeslagen

Français

fichier où enregistrer les rapports d'anomalie non envoyés.

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat onderscheid maakt het mogelijk de bestreden bepaling als niet onevenredig te beschouwen :

Français

cette distinction permet de considérer que la disposition entreprise n'est pas disproportionnée :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

om een verzoek als niet-ontvankelijk te beschouwen overeenkomstig artikel 33, lid 2;

Français

les décisions d’irrecevabilité de la demande en application de l’article 33, paragraphe 2;

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

elke lidstaat bepaalt in welke situaties het geautomatiseerd systeem als niet beschikbaar is te beschouwen.

Français

chaque État membre détermine les situations dans lesquelles le système informatisé peut être considéré comme indisponible.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de notulen van de vorige vergadering worden bij de oproeping gevoegd als ze nog niet verzonden zijn.

Français

s'il n'a pas été expédié auparavant, le procès-verbal de la réunion précédente est joint à la convocation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

i) om een asielverzoek als niet-ontvankelijk te beschouwen overeenkomstig artikel 25, lid 2;

Français

i) les décisions d'irrecevabilité de la demande en application de l'article 25, paragraphe 2;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lidstaten kunnen een verzoek om internationale bescherming alleen als niet-ontvankelijk beschouwen wanneer:

Français

les États membres peuvent considérer une demande de protection internationale comme irrecevable uniquement lorsque:

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de producten zijn onder definitief beslag, maar nog niet verzonden naar het destructiebedrijf.

Français

les produits sont sous saisie définitive, mais n'ont pas encore été expédiés à l'usine de destruction.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze aanvulling maakt het mogelijk de uitsluiting op basis het principe van nationaliteit of woonplaats als niet bestaande te beschouwen.

Français

cet ajout permet de considérer qu'il n'y a pas d'exclusion sur base du principe de nationalité ou de résidence.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lidstaten kunnen afvalstoffen als niet-gevaarlijk afval beschouwen overeenkomstig de lijst afvalstoffen, bedoeld in lid 1.

Français

les États membres peuvent considérer le déchet comme un déchet non dangereux conformément à la liste de déchets visée au paragraphe 1.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

betekenis van elke status: not ordered: de bestelling is opgemaakt maar niet verzonden.

Français

: suivi du numéro de téléphone ; suivi du titre de la notice (abrégé) : suivi du numéro de document de la notice ; suivi du nombre d'exemplaires de la notice commandés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit account kan niet worden verwijderd doordat er nog enkele niet-verzonden berichten voor bestaan.

Français

il est impossible de supprimer ce compte car il y a des messages non envoyés qui le concernent.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een verzoek als niet-ontvankelijk te beschouwen krachtens artikel 33, lid 2, onder a), b) of d);

Français

considérant une demande comme irrecevable en vertu de l’article 33, paragraphe 2, points a), b, ou d);

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als de leerkrachten verder op dit gebied niet als gangmakers worden gezien, zal de gemeenschap hen als "niet-professioneel" beschouwen.

Français

d'une manière géné­rale, on ne peut trouver un certain degré de consistance qu'en ce qui con­cerne la création de conseils de participation dans les écoles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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