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Néerlandais

belastbare grondslag

Français

base imposable

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

hoofdstuk ii. - belastbare grondslag

Français

chapitre ii. - base imposable

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de belastbare grondslag is verschillend :

Français

la base imposable est différente :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

totale belastbare grondslag *) : . . . . . (1)

Français

base imposable totale (*) : . . . . . (1)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

vaststelling van de belastbare grondslag voor de accijnzen;

Français

établissement de la base de calcul des droits d'accise;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

— de belastbare grondslag als omschreven in artikel 3.

Français

ces dispositions s'appliquent également aux verse ments effectués en vertu de l'article 4 du règlement (euratom, ceca, cee) n° 2530/72.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de duur van de uitzending vormt de belastbare grondslag ervan :

Français

la durée de diffusion en constitue la base imposable :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de belastbare grondslag als beschreven in de punten 1, 2 en 3.

Français

la base imposable telle qu'elle est définie aux points 1, 2 et 3.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
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Néerlandais

de belastbare grondslag is het bedrag waarop de belasting wordt berekend.

Français

la base imposable est le montant sur lequel est calculé l'impôt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

aan de vermindering van de belastbare grondslag zijn de volgende voorwaarden verbonden :

Français

la réduction de la base imposable est subordonnée aux conditions suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de belastbare grondslag wordt in de volgende gevallen evenwel als volgt bepaald.

Français

toutefois, dans les cas suivants, la base imposable est déterminée comme suit.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

het normaal tarief van de heffing bedraagt 0,2 per duizend van de belastbare grondslag.

Français

le taux normal de la taxe s'élève à 0,2 pour mille de la base taxable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

zij isoleert een belastbare grondslag en treft niet zonder onderscheid het geheel van de belastingplichtigen.

Français

elle isole une base taxable et ne frappe pas indistinctement l'ensemble des contribuables.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

gezinsuitkeringen en gezinstoelagen en uitkeringen en toelagen van sociale aard worden van de belastbare grondslag afgetrokken.

Français

les prestations et allocations de caractère familial et social sont déduites de la base imposable.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
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Néerlandais

de gezinsuitkeringen en ­toelagen en uitkeringen en toelagen van bociale aard worden van de belastbare grondslag afgetrokken.

Français

les prestations et allocations de caractère familial et social sont déduites de la base imposable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

andere maatregelen hebben betrekking op de hergroepering van producten en productcategorieën en een herziening van de belastbare grondslag.

Français

les taux applicables aux groupes de produits importants (spiritueux et tabac) ont pratiquement été alignés sur l'acquis communautaire. nautaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

cr49/99 — fiscale steun in de vorm van een vermindering van de belastbare grondslag voor bepaalde nieuwe ondernemingen

Français

cr49/99 — aides fiscales sous la forme d’une réduction de la base imposable de certaines nouvelles entreprises

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de op de bezoldiging van de belastingplichtige ingehouden bijdragen voor pensioenen en sociale voorzieningen worden van de belastbare grondslag afgetrokken .

Français

les retenues effectuées sur la rémunération des assujettis au titre des pensions et retraites ou de la prévoyance sociale sont déduites de la base imposable.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de door de belastingplichtige uit hoofde van de voor hem geldende sociale wetgeving betaalde bijdragen worden van de belastbare grondslag afgetrokken.

Français

les scœes versées par l'assujetti au titre de-la législatis:: socials à laquelle il.est soucis sont déduites de la base ia-csicle.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de hierna genoemde gezinsuitkeringen en -toelagen en uitkeringen en toelagen van sociale aard worden van de belastbare grondslag afgetrokken:

Français

les prestations et allocations de caractère familial ou social énumérées ciaprès sont déduites de la base imposable:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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