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belastingvrijheid

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Néerlandais

belastingvrijheid voor vliegtuigbrandstof

Français

exemption de taxe sur le carburant-aviation

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

505 belastingvrijheid, invoerbeleid, vervoermiddel

Français

1094 1095 1115 titre de crédit capital social, garantie de crédit, institution financière

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

6­519 belastingvrijheid, invoerbeleid, vervoermiddel

Français

6-83 produit naturel, produit pharmaceutique, recherche scientifique

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

468 cultureel werker belastingvrijheid, inkomstenbelasting

Français

68 modification budgétaire, projet de budget

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1254 omzetbelasting accijns, belastingharmonisatie, belastingvrijheid, invoerbeleid

Français

connacht, modernisation de l'exploitât, agr., politique des structures agricoles, zone agricole défavorisée

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lid-staat belastingvrijheid, invoerbeleid, roerende eigendom

Français

6- 171 6- 190 matériel électrique bulgarie, europe orientale, législation antidumping, politique des importations

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

griekenland belastingvrijheid accijns, belastingharmonisaiie, invoerbeleid, omzetbelasting

Français

192 aide financière acp pays, activité communautaire, aide au développement, pays moins développé activité communautaire, construction navale, marché du travail, rapport aide à l'investissement exploitation familiale agricole, modernisation de l'exploitât, agr., pays membre, structure agricole

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

304 roerende eigendom belastingvrijheid, invoerbeleid, lid-staat

Français

q protection de la faune espèce protégée, mollusque, pollution des cours d'eau

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

belastingvrije reserves

Français

réserves immunisées

Dernière mise à jour : 2016-10-28
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

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