Vous avez cherché: bevel tot intrekking van de opzegging (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

bevel tot intrekking van de opzegging

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de vordering tot intrekking van de geldboete

Français

la question de savoir si ces conditions sont remplies doit être appréciée de façon objective, en tenant compte de l'intérêt du consommateur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

tot intrekking van acht metrologierichtlijnen

Français

relative à l’abrogation de huit directives «métrologie»

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

raad en tot intrekking van richtlijn van de raad.

Français

règlement à modifier: règlement (cee) n° 3820/ 85/ce du conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le do maine des transports par route — jo l 370 du 31.12.1985

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1o tot weigering of tot intrekking van de vergunning;

Français

1o de refus ou de retrait de l'autorisation;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° tot weigering of tot intrekking van de vergunning;

Français

1° de refus ou de retrait de l'autorisation;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bevel tot verwijdering

Français

ordre de quitter le territoire faisant suite au non-respect d'une mesure d'éloignement

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

en tot intrekking van kaderbesluit 2008/977/jbz van de raad

Français

et abrogeant la décision-cadre 2008/977/jai du conseil

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tot intrekking van uitvoeringsbesluit 2011/874/eu

Français

abrogeant la décision d’exécution 2011/874/ue de la commission

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

besluiten van de commissie tot intrekking van de voorstellen op 22 juli.

Français

décisions de retrait de la commission, le 22 juil­let.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de koning beslist tot intrekking van de erkenning van een vakorganisatie :

Français

le roi décide de retirer l'agrément d'une organisation syndicale :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

e) een beslissing tot intrekking van de vluchtelingenstatus krachtens artikel 38.

Français

e) une décision de retirer le statut de réfugié, en application de l'article 38.

Dernière mise à jour : 2016-09-28
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

' tot intrekking van de beperkende maatregelen die bij het gemeenschappelijk stand-

Français

elle a veillé à améliorer l'utilisation des préférences commerciales de la convention de lomé en organisant des séminaires régionaux sur le protocole sur les règles d'origine et a publié un manuel destiné aux opérateurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

betreffende afvalstoffen en tot intrekking van een aantal richtlijnen

Français

relative aux déchets et abrogeant certaines directives

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

"voorstel voor een verordening van de raad tot intrekking van

Français

"proposition de décision du conseil

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

en tot intrekking van verordening (eeg) nr. 1468/81"

Français

et abrogeant le règlement (cee) n° 1468/81"

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

111 en tot intrekking van richtlijn 91/157/eeg (1).

Français

le 6 septembre, le parlement européen et le conseil ont adopté la directive 2006/66/ce relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/cee (1).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

richtlijn tot intrekking van richtlijn 72/462/eeg (gezondheidspolitie)

Français

directive abrogeant la directive 72/462/cee (police sanitaire)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk v. - behoud, hernieuwing, opzegging en intrekking van de vergunning

Français

chapitre v. - du maintien, du renouvellement, de la renonciation et du retrait de la licence.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk iv. - einde van het contract, opzegging, intrekking van de erkenning

Français

chapitre iv. - fin du contrat, résiliation, retrait de l'agrément

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(eogfl) en tot intrekking van verordening (eg) nr. 2826/2000

Français

abrogeant le règlement (ce) n° 2826/2000

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,778,228,054 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK