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bij afzonderlijke stemming

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

bij afzonderlijke akte

Français

par acte séparé

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Néerlandais

geen afzonderlijke stemming over het begrotingstotaal.

Français

pas de vote séparé sur l'ensemble du budget.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

opmerkingen bij afzonderlijke artikelen

Français

remarques au sujet des différents articles

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

het is per ongeluk opgenomen als afzonderlijke stemming.

Français

c' est une erreur de l' avoir destiné à un vote séparé.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

amendement nr. 39 werd na een afzonderlijke stemming aangenomen.

Français

l'amendement n° 39 a été adopté à l'issue d'un vote séparé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

op deze punten zal mijn fractie afzonderlijke stemming vragen.

Français

mon groupe demande donc un vote séparé sur ces deux points.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

een afzonderlijke stemming heeft achtereenvolgens plaats voor de benoeming :

Français

il est successivement procédé à un scrutin spécial pour la nomination :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

3.2 specifieke opmerkingen bij afzonderlijke bepalingen

Français

3.2 commentaires spécifiques sur les différentes dispositions

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

1 3.2 specifieke opmerkingen bij afzonderlijke bepalingen

Français

1 3.2 observations relatives aux différentes dispositions

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

ik weet dat een aantal collega's afzonderlijke stemming gevraagd hebben.

Français

je sais que certains députés ont réclamé un vote séparé.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

(het parlement neemt bij afzonderlijke stemmingen de resoluties docs.

Français

en ce qui concerne les problèmes de la dette internationale, les discussions de washington se sont achevées sur le rappel de la nécessité de suivre la stratégie fixée en 1982 et renforcée par le plan baker en 1985.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

na goedkeuring van de balans beslist de algemene vergadering bij afzonderlijke stemming over de aan de bestuurders en commissarissen te verlenen kwijting.

Français

après l'adoption du bilan, cette assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la décharge des administrateurs et des commissaires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

bij afzonderlijke akte diende verzoekster tevens een verzoek om voorlopige maatregelen in.

Français

la requérante a donc conclu en 1991 un contrat avec la société mckenza organisation de paris (ciaprès «mckenza»).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

bij afzonderlijke gemeenteraadsverkiezingen worden de verwijzingen naar provincieraadsverkiezingen in voornoemde modellen geschrapt.

Français

en cas d'élections communales distinctes, les références aux élections provinciales sont supprimées dans les modèles précités.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

richtsnoeren voor projecten met betrekking tot de bij afzonderlijke evaluaties te verzamelen gegevens;

Français

conseils aux responsables de projets concernant les informations à recueillir dans les différentes évaluations;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

bij afzonderlijke verzoekschriften vorderen de verzoekende partijen eveneens de vernietiging van dezelfde artikelen.

Français

par requêtes séparées, les parties requérantes demandent également l'annulation des mêmes articles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

bij afzonderlijke collectieve arbeidsovereenkomsten worden volgende tewerkstellingsmaatregelen uit het sectorakkoord 1997-1998 verdergezet :

Français

les mesures d'emploi suivantes, reprises à l'accord sectoriel 1997-1998 seront continuées, par voie de convention collective de travail séparées :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de precieze voorwaarden en verbintenissen aangaande die voltijds brugpensioenstelsel worden geregeld bij afzonderlijke collectieve arbeidsovereenkomst.

Français

les conditions et engagements précis concernant le régime de prépension à temps plein sont réglés par convention collective de travail séparée.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

(het parlement neemt bij afzonderlijke stemmingen de volgende teksten aan: — de ontwerpresoluties does.

Français

(par des votes successifs, le parlement adopte:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het voor stel is bij afzonderlijke stemming diepgaand ge wijzigd door de meerderheid van de delegatie van de gemeenschap die van oordeel was dat de acs-staten een foutieve interpretatie gaven aan het suikerprotocol van lomé.

Français

acp-cee tations pour 1985 de l'aide financière et technique aux pays en développement non associés a fait l'objet le 18 janvier d'un avis du parlement européen(3).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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