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bij een op voorhand

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

een impactstudie maak je op voorhand.

Français

une étude de l' impact doit être préliminaire.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Qualité :

Néerlandais

publicatie op voorhand

Français

publication anticipée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

op voorhand af te geven passagiersgegevens

Français

renseignements préalables sur les passagers

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

minstens vierentwintig uren op voorhand, of

Français

au moins vingt-quatre heures à l'avance, ou

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

13.1) op voorhand ontvangen bijdragen

Français

13.1) contributions reçues anticipativement

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de beperking van de contaminatie in een op voorhand bepaalde zone;

Français

la limitation de la contamination dans une zone déterminée à l'avance;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

bij een op de tien honden kwam braken of diarree voor.

Français

vomissements et diarrhées ont été observés chez un chien sur dix.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
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Néerlandais

het verlijden van onroerende transacties die in een op voorhand opgesteld programma kaderen;

Français

la passation de transactions immobilières s'inscrivant dans un programme préétabli;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

ze kan ook betaald worden in de vorm van een op voorhand te betalen jaarlijkse heffing.

Français

elle peut également être payable sous la forme d'une redevance annuelle à régler par anticipation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

deelt u de belastingplichtige bij een gedeeltelijke of cyclische controle het onderwerp of gebied mede i) op voorhand?

Français

si l'administration effectue un contrôle partiel ou cyclique, le domaine ou le secteur retenu pour examen est­il communiqué à l'opérateur: a) par avance?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

oprichting bij een op artikel 235 van het eeg-verdrag gebaseerde verordening

Français

juridiques pourraient surgir s'agissant de confier à la

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

informatie over het herroepingsrecht bij een op afstand of buiten verkoopruimten gesloten overeenkomst

Français

informations relatives au droit de rétractation lors de la conclusion d'un contrat à distance ou hors établissement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

één-op-één

Français

ligne à ligne

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

bij een op 5 mei 2006 geregistreerd schrijven trok het verenigd koninkrijk zijn aanmelding van de steunmaatregel in.

Français

le royaume-uni a retiré sa notification de l'aide par lettre enregistrée le 5 mai 2006.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de commissie heeft de lidstaten bij een op 7 december 2004 verzonden brief aan hun verplichting herinnerd.

Français

dans sa lettre du 7 décembre 2004, la commission a rappelé aux États membres les obligations qui leur incombent.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

351 kan opleggen om een bepaald percentage van hun behoeften te dekken bij een op zijn grondgebied gevestigde raffinaderij.

Français

331 pourcentage de leurs besoins auprès d'une raffinerie située sur son territoire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

alle werknemers die zijn aangesloten bij een op premiebetaling berustende socialezekerheidsregeling, kunnen aanspraak maken op een invaliditeitspensioen.

Français

la bonification pour handicap estdestinée auxdescen-dantshandicapésâgésde moinsde 24 ansqui fréquen-tentun établissementspécialisé, en régime d'externatou d'internat, ou qui ontbesoin d'un soutien pédagogique personnalisé et/ou d'une thérapie spécifique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

bij een op dezelfde dag ingeschreven afzonderlijke akte hebben verzoeksters verzocht om opschorting van de tenuitvoerlegging van de litigieuze beschikking.

Français

le taa fixe les tarifs applicables au transport maritime et au transport combiné, qui comprend non seulement le transport maritime mais aussi l'acheminement terrestre, vers ou à partir des côtes, de marchandises à destination ou en provenance d'un point à l'intérieur des côtes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

aangesloten is bij een op nationaal vlak als centrale opgerichte vakorganisatie of deel uitmaakt van een op hetzelfde vlak opgericht vakverbond;

Français

est affiliée à une organisation syndicale constituée en centrale sur le plan national ou fait partie d'une fédération syndicale constituée sur le même plan;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

bij een op 11 mei 1993 bij de griffie van het hof ingeschreven verzoekschrift vorderden verzoekers nietigverklaring van verordening nr. 525/93.

Français

par décision du 28 avril 1993, l'office leur a accordé une aide globale de 7 759,29 dem, calculée sur la base du montant de référence définitif valable pour la bavière, qui était de 1 218,10 dem/ha.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

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