Vous avez cherché: bij gebreke aan akkoord (Néerlandais - Français)

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Dutch

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Dutch

bij gebreke aan akkoord

French

 

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

bij gebreke aan een advies van de bestendige deputatie;

Français

en l'absence d'un avis de la députation permanente;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij gebreke aan een beslissing binnen de twee maanden na de aanvraag, wordt het akkoord ambtshalve verleend.

Français

a défaut de décision dans les deux mois de la demande, l'accord est accordé d'office.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan bewijzen

Français

à défaut de preuves

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij gebrek aan eenstemmigheid...

Français

à défaut d'unanimité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij gebrek aan kennisgeving :

Français

a défaut de cette communication :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij gebrek aan een akkoord, neemt de federale ministerraad de uiteindelijke beslissing.

Français

a défaut d'accord, la décision finale revient au conseil des ministres fédéral.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rechtsmiddelen bij gebrek aan overeenstemming

Français

recours en cas de défaut de conformité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° bij gebrek aan kandidaten.

Français

1° lors d'une pénurie de candidats.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

cif bij gebrek aan te registreren spe

Français

cif aucune spe à enregistrer

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan akkoord wordt het rekenkundig gemiddelde berekend van de punten toegekend door de examinatoren.

Français

a défaut d'accord, il sera procédé à une moyenne arithmétique des cotations attribuées par les examinateurs.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ik deed dat bij gebrek aan iets beters.

Français

une grande partie de ce qui a été dit

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan een akkoord, wordt het rekenkundig gemiddelde berekend van de punten toegekend door de examinatoren.

Français

a défaut d'accord, il sera procédé à une moyenne arithmétique des cotations attribuées par les examinateurs.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan aanwijzingen in de kwaliteitsnormen van het

Français

il faut s'assurer que la méthode utilisée n'entraîne aucune modification mesurable de la composition chimique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beroep is onontvankelijk bij gebrek aan belang.

Français

le recours est irrecevable à défaut d'intérêt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan gegevens moeten vangstregels worden vastgesteld

Français

la mise en place de règles de capture lorsque les données sont insuffisantes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan rechtsgrond moet het onderzochte artikel vervallen.

Français

a défaut de fondement légal, l'article examiné doit être omis.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

5° bij gebrek aan een niet-technische samenvatting;

Français

5° en cas d'absence de résumé non technique;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het voorstel of, bij gebrek aan voorstel, de polis :

Français

la proposition ou, à défaut de proposition, la police :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zullen moeten worden verzameld bij gebrek aan generieke gegevens;

Français

peuvent devoir être collectées, lorsque des données spécifiques ne sont pas disponibles;

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij gebrek aan akkoord, moet de werkgever het geschil voorleggen aan het beperkt comité bevoegd voor de subsector en opgericht in de schoot van het paritair comité voor het vervoer.

Français

a défaut d'accord, l'employeur doit soumettre le litige au comité restreint compétent pour le sous-secteur et institué au sein de la commision paritaire du transport.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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