Vous avez cherché: bij het verstrijken van de termijn (Néerlandais - Français)

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

bij het verstrijken van de termijn;

Français

par l'échéance du terme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij het verstrijken van de termijn;

Français

1° par l'expiration du terme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1° door het verstrijken van de termijn;

Français

1° par l'expiration du terme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij het verstrijken van de in artikel 19 bedoelde termijn;

Français

au terme de la durée prévue à l’article 19;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

beeindiging van het franchisecontract na het verstrijken van de termijn

Français

fin du contrat de franchise à l'arrivée du terme

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij het verstrijken van de termijn (zoals voorzien in artikel 7);

Français

à l'expiration de la durée du mandat (comme prévu à l'article 7);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door het verstrijken van de termijn waarvoor ze werd aangegaan;

Français

à l'échéance de la période de validité;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de projectaanvragen worden voor het verstrijken van de termijn ingediend.

Français

réception des propositions de projets dans les délais fixés

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij het verstrijken van de wettelijke geldigheidsperiode;

Français

1° à l'expiration de la période de validité légale;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het verzoek moet voor het verstrijken van de termijn worden ingediend.

Français

la demande doit être introduite avant l'expiration du délai.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het verstrijken van de geldigheidstermijn van de kaart, of

Français

à l’expiration du certificat ou du titre de circulation; ou

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het verstrijken van de duur waarvoor zij was opgericht;

Français

au terme de la durée pour laquelle elle a été constituée;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het verstrijken van dit besluit worden:

Français

a l'expiration de la présente décision :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het verstrijken van de geldigheidstermijn van het document;

Français

2° à l'expiration de la période de validité du document;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de erkenning vervalt bij het verstrijken van de termijn die op het erkenningscertificaat wordt vermeld.

Français

l'accréditation expire au terme du délai mentionné sur l'attestation d'accréditation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

malta en letland stuurden officiële brieven na het verstrijken van de termijn.

Français

malte et la lettonie l’ont fait après l’échéance fixée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het verstrijken van de termijn leidt ook tot de lichting van het bewarend beslag.

Français

l'échéance du délai conduit également à la levée de la saisie conservatoire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vergoeding wegens rondreiskosten wordt driemaandelijks vereffend na het verstrijken van de termijn.

Français

l'indemnité pour frais de tournée est liquidée trimestriellement et à terme échu.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

na het verstrijken van de termijn bepaald in artikel 15ter, is de schorsing opgeheven.

Français

passé le délai prévu à l'article 15ter, la suspension est levée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het verstrijken van de termijn voor het indienen van een bezwaar indien geen enkel bezwaar werd ingediend;

Français

à l'échéance du délai de réclamation si aucune réclamation n'a été introduite;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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