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bijdrage in de werkingskosten van het studiebureau

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de bijdrage in de werkingskosten van het centraal kerkbestuur;

Français

5° la contribution aux frais de fonctionnement de l'administration centrale;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bijdrage van belgië in de werkingskosten.

Français

contribution de la belgique dans les frais de fonctionnement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

bijdrage van belgië in de werkingskosten van deze instellingen.

Français

contribution de la belgique dans les frais de fonctionnement de ces institutions.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

bijdrage of aandeel in de werkingskosten van internationale organisaties in het buitenland.

Français

cotisation à, ou part d'intervention dans les frais de fonctionnement d'organisations internationales à l'étranger.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijdrage in of gedeelde interventie in de werkingskosten van internationale organisaties in het buitenland.

Français

cotisation à ou part d'intervention dans les frais de fonctionnement d'organisations internationales à l'étranger.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijdragen in de werkingskosten

Français

contributions aux frais de fonctionnement

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijgevolg zullen ze bijdragen in de werkingskosten van het instituut.

Français

ils devront dès lors contribuer aux frais de fonctionnement de l'institut.

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de sommen die aangerekend worden als bijdrage in de werkingskosten van de tariferingsdienst, en het totaal;

Français

les sommes portées en compte à titre de contribution dans les frais de fonctionnement de l'office de tarification, et le total de celles-ci;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bijdrage in de werkingskosten ten laste van de onderhoudsgerechtigde en de onderhoudsplichtige;

Français

3° la contribution aux frais de fonctionnement à charge du créancier et du débiteur d'aliments;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° het vaststellen van de bijdrage in de werkingskosten van het centraal kerkbestuur ten laste van de kerkfabrieken;

Français

4° la fixation de la contribution aux frais de fonctionnement de l'administration centrale à charge des fabriques d'église;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° het vaststellen van de bijdrage in de werkingskosten van het centraal bestuur ten laste van de islamitische gemeenschappen;

Français

4° la fixation de la contribution aux frais de fonctionnement de l'administration centrale à charge des communautés islamiques;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijdrage van belgië aan de werkingskosten van een internationaal centrum voor de pers te brussel.

Français

contribution de la belgique aux frais de fonctionnement d'un centre international de presse à bruxelles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° een bijdrage ten laste van de werkingskosten van de vlaamse maatschappij voor watervoorziening.

Français

2° contributions à charge des frais de fonctionnement de la "vlaamse maatschappij voor watervoorziening".

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de tegemoetkoming van de dienst voor alimentatievorderingen geeft aanleiding tot de betaling van een bijdrage in de werkingskosten van deze dienst

Français

l'intervention du service des créances alimentaires entraîne le paiement d'une contribution aux frais de fonctionnement de ce service.

Dernière mise à jour : 2013-05-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de toepassing van artikel 1992 van het burgerlijk wetboek wordt de bijdrage in de werkingskosten van de dienst niet beschouwd als loon.

Français

pour l'application de l'article 1992 du code civil, la contribution aux frais de fonctionnement du service n'est pas consideree comme salaire.

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bijdragen in de werkingskosten van het instituut van de bedrijfsrevisorenkantoren in vereffening vormen het voorwerp van artikel 3.

Français

les cotisations des cabinets de révision en liquidation forment l'objet de l'article 3.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bijdragen die door de infrastructuurbeheerder en de spoorwegondernemingen verschuldigd zijn als deelneming in de werkingskosten van het onderzoeksorgaan voor de spoorwegongevallen.

Français

les contributions à charge du gestionnaire d'infrastructure et des entreprises ferroviaires en tant que participation aux frais de fonctionnement de l'organisme d'enquête sur les accidents ferroviaires.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

— bijdrage tot de werkingskosten van gezondheidsdiensten om geleidelijke autofinanciering door de bevolking veilig te stellen of mogelijk te maken,

Français

— contribution aux frais de fonctionnement des services de santé afin, soit de consolider, soit de permettre le développement de ta participation des populations à l'autofinancement,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de belgische bijdrage in de werkingskosten van de eureka-secretariaten ("technologie" en audiovisueel) (programma 60/2);

Français

participation belge dans les frais de fonctionnement des secrétariats eureka ("technologie" et audiovisuel) (programme 60/2);

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
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Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de opbrengst van de bijdragen bedoeld in deze paragraaf mag slechts gebruikt worden om de werkingskosten van de kas te dekken.

Français

le produit des cotisations visées par le présent paragraphe ne peut être affecté qu'à la couverture des frais de gestion de la caisse.

Dernière mise à jour : 2014-12-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

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