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brengt niet de onregelmatigheid van de offre mee

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Néerlandais

onregelmatigheid van de kust

Français

anfractuosité de la côte

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onregelmatigheid van de diepte

Français

irrégularité de la profondeur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de nietigheid van een contractbcpaling brengt niet automatisch de nietigheid van de hele overeenkomst mee.

Français

en principe, la nuuité d'une clause contractueue n'entraîne pas la nuuité du contrat dans son entier.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

de onregelmatigheid van het rapport van de medische commissie

Français

ensuite, il y a lieu de constater que l'accord reste dans des limites qui ne nécessitent pas le recours à une compétence et à un fondement juridique propres à la matière de la lutte contre la drogue.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de afwezigheid van een facultatieve variante leidt dus niet noodzakelijk tot de onregelmatigheid van de basisofferte.

Français

l'absence d'une variante facultative ne rend donc pas nécessairement l'offre de base irrégulière.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het derde lid gaat nader in op de materiële onregelmatigheid van de offerte.

Français

l'alinéa 3 traite de l'irrégularité matérielle de l'offre.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beweerde overwaardering van de prijs brengt niet de niet-betaling van enig

Français

en effet, la prétendue surévaluation du prix n'entraînant le non-paiement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

een daling van de investeringen brengt niet noodzakelijkerwijs een daling van de winstgevendheid met zich.

Français

par ailleurs, une diminution des investissements ne se traduit pas nécessairement par un recul de la rentabilité.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de indiening van dergelijke verzoeken brengt niet mee dat men van de bemiddeling afziet. »

Français

l'introduction de telles demandes n'entraîne pas renonciation à la médiation. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

zulke handeling zou leiden tot de onregelmatigheid van de neergelegde offertes door miskenning van deze bepaling.

Français

une telle démarche conduirait à l'irrégularité des offres déposées en méconnaissance de cette disposition.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het middel ontleend aan onregelmatigheid van de authentisarie van de handeling van de commissie

Français

par conséquent, il y a lieu de constater que le vice résultant de la violation d'une forme substantielle n'a pas été régularisé par l'authentification intervenue une année après l'introduction du recours.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het enkele feit, dat de regeling onvoldoende doeltreffend is gebleken, volstaat niet om de onregelmatigheid van de betrokken verordening vast te stellen.

Français

par conséquent, la fixation de la qmg de la récolte 1991 pour la variété burley i aurait eu un effet rétroactif en ce qu'elle aurait porté sur une production ayant déjà débuté sur la base de choix irréversibles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

onregelmatigheden van de geoïde

Français

ondulation du géoïde

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Néerlandais

de onregelmatige beëindiging van de arbeidsovereenkomst door de werkgever;

Français

la rupture irrégulière du contrat de travail par l'employeur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

wanneer de termijn van tien dagen verstreken is, licht de korpschef onmiddellijk de minister in over de onregelmatigheid van de afwezigheid.

Français

lorsque le délai de 10 jours est expiré, le chef de corps avise immédiatement le ministre de l'irrégularité de l'absence.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onjuiste indeling van de onregelmatigheden

Français

classification incorrecte des irrégularités

Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Référence: IATE

Néerlandais

ik wil er nogmaals op wijzen dat ik nog zes andere beroepen op het reglement wil doen om de onregelmatigheid van de procedure aan de kaak te stellen.

Français

je tiens à mentionner que j'en ai six autres pour dénoncer l'irrégularité de la procédure.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

voorzitter, deze richtlijn brengt niet de ultieme en alomvattende oplossing, maar ze is een serieuze stap voorwaarts.

Français

madame le président, cette directive n'apporte pas la solution ultime et universelle, mais elle représente un sérieux pas en avant.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

Néerlandais

5. ten aanzien van de onregelmatigheden:

Français

5) concernant des irrégularités:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

Néerlandais

de nu ontstane situatie waarin het besluit van het bureau van kracht wordt, brengt niet de verwachte verbetering, maar maakt daarentegen de situatie nog ingewikkelder.

Français

enfin, last but not least, la résolution place la cohésion économique et sociale, ainsi que le modèle social euro péen sur le même pied d'égalité que la démocratie, les droits de l'homme et l'économie de marché comme fon dements du nouveau pacte constitutionnel en formation dans l'ue.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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