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btw medecontractant

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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

medecontractant

Français

cocontractant

Dernière mise à jour : 2015-01-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

handelingen waarvoor de btw verschuldigd is door de medecontractant

Français

opérations pour lesquelles la t.v.a. est due par le cocontractant

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

10° de identiteit van de medecontractant;

Français

10° l'identité du cocontractant;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een medecontractant of ondercontractant van de partij;

Français

un cocontractant ou sous-contractant de la partie;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

biza waarop de naam van de medecontractant vermeld is.

Français

intérieur sur laquelle le nom du cocontractant est mentionné.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

g) werken hoofdzakelijk of gewoonlijk voor één medecontractant;

Français

g) travailler principalement ou habituellement pour un seul cocontractant;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bewijs van de financiële solvabiliteit van de medecontractant van de netbeheerder

Français

la preuve de la solvabilité financière du cocontractant du gestionnaire du réseau;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de financiële waarborgen te leveren door de medecontractant van de netbeheerder;

Français

les garanties financières à fournir par le cocontractant du gestionnaire du réseau;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het contract voorziet een minimum per medecontractant van één controle elke twee jaar.

Français

la convention prévoit que chaque cocontractant doit être contrôlé au minimum une fois tous les deux ans.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een medecontractant of ondercontractant van de gebruiker of van de cliënt van de partij.

Français

un cocontractant ou sous-contractant de l'utilisateur ou du client de la partie.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

die geldboete is verschuldigd individueel door de leverancier of de dienstverrichter en door zijn medecontractant.

Français

cette amende est due individuellement par le fournisseur et par son cocontractant.

Dernière mise à jour : 2014-12-21
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de enkele hoedanigheid van medecontractant volstaat niet om er vergelijkbare categorieën van te maken;

Français

la seule qualité de cocontractant ne suffit pas à en faire des catégories comparables;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

b) het gewicht van elke inkomende partij en naam en adres van de medecontractant;

Français

c) les quantités de produits finis obtenus chaque jour à partir de matières premières susceptibles de bénéficier de l'aide;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bepalingen betreffende de toegankelijkheid van de aansluitingsinstallaties en de installaties van de medecontractant van de netbeheerder;

Français

les dispositions concernant l'accessibilité aux installations de raccordement et aux installations du cocontractant du gestionnaire du réseau;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in elk geval staat de medecontractant (of staan de medecontractanten) borg voor een volledige oplei­ding.

Français

orientation a : fabrication du matériel d'impression (gra­ veur, compositeur)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

i) werken met materiaal dat ter beschikking wordt gesteld, gefinancierd of gewaarborgd door de medecontractant;

Français

i) travailler avec du matériel mis à sa disposition, financé ou garanti par le cocontractant;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

h) uitsluitend of hoofdzakelijk werken met materiaal of vervoermiddelen, ter beschikking gesteld, gefinancierd of gewaarborgd door de medecontractant;

Français

h) travailler exclusivement ou principalement avec du matériel ou des moyens de transport mis à disposition, financé ou garanti par le cocontractant;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de medecontractant of wederpartij van de financieringsovereenkomst of andere verrichting moet activiteiten verrichten die aan btw onderworpen zijn en moet een btw-inschrijvingsnummer hebben verkregen;

Français

3° au cas où le cocontractant ou l'autre partie de la convention de financement ou de l'autre opération exerce des activités assujetties à la t.v.a., il doit avoir obtenu une immatriculation t.v.a.;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° ingeval de medecontractant of wederpartij van de financieringsovereenkomst of andere verrichting activiteiten verricht die aan btw onderworpen zijn, dan moet hij een btw-inschrijvingsnummer hebben verkregen;

Français

3° au cas où le cocontractant ou l'autre partie de la convention de financement ou de l'autre opération exerce des activités assujetties à la t.v.a., il doit avoir obtenu une immatriculation t.v.a.;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° het bedrag van het maakloon voor elke overeenkomst en de naam van de verschillende medecontractanten;

Français

3° le montant du travail à façon de chaque contrat et le nom des divers cocontractants;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

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