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Néerlandais
de benoeming
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l'acte de nomination
Dernière mise à jour : 2014-11-15 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
de benoeming van:
portent nomination:
Dernière mise à jour : 2017-04-25 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
de benoeming van mevr.
la nomination de mme martine wille, en remplacement de m.
Dernière mise à jour : 2011-10-23 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
deel iii. - de benoeming
partie iii. - la nomination
Dernière mise à jour : 2012-04-06 Fréquence d'utilisation : 2 Qualité : Référence: IATE
(duur van de benoeming)
(durée du mandat)
Dernière mise à jour : 2014-02-06 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
onregelmatigheid in de benoeming
irrégularité dans la nomination
Dernière mise à jour : 2014-11-14 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
met de benoeming van drs.
femmes bourgmestres : .
hoofdstuk iii. - de benoeming
chapitre iii. - de la nomination
[openbaarmaking van de benoeming]
dans chacun de ces cas, l'assemblée générale prend ses décisions conformément aux disposi tions applicables en cas de modification des statuts.
de unie heeft de benoeming
elle a en revanche regretté vivement, en mai,
de benoeming is al geschied.
la nomination a eu lieu.
Dernière mise à jour : 2014-02-06 Fréquence d'utilisation : 3 Qualité : Référence: IATE
(de benoeming van het object)
(désignation de l'objet)
Dernière mise à jour : 2017-04-08 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
1990 betreffende de benoeming van de
du comite des ambassadeurs acp-cee du 13 juillet 1990 relative à la nomination du directeur du centre technique de coopération agricole et rurale
de benoeming mag geen automatisme zijn.
elle ne doit pas revêtir un caractère d'automaticité.
voorwaarden m.b.t. de benoeming
conditions de nomination
1° de benoeming van de personeelsleden;
1° la nomination des membres du personnel;
procedure voor de benoeming van scheidsrechters
procédure de désignation d'arbitres
de benoeming geschiedt uit deze lijst.
la nomination est faite sur cette liste.
de benoeming gebeurt op voorstel van :
la nomination est faite sur proposition du :
afdeling 3. - de benoeming of indienstneming
section 3. - la nomination ou l'engagement
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