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de benoeming

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de benoeming

Français

l'acte de nomination

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de benoeming van:

Français

portent nomination:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de benoeming van mevr.

Français

la nomination de mme martine wille, en remplacement de m.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

deel iii. - de benoeming

Français

partie iii. - la nomination

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

(duur van de benoeming)

Français

(durée du mandat)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

onregelmatigheid in de benoeming

Français

irrégularité dans la nomination

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

met de benoeming van drs.

Français

femmes bourgmestres : .

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

hoofdstuk iii. - de benoeming

Français

chapitre iii. - de la nomination

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

[openbaarmaking van de benoeming]

Français

dans chacun de ces cas, l'assemblée générale prend ses décisions conformément aux disposi tions applicables en cas de modification des statuts.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de unie heeft de benoeming

Français

elle a en revanche regretté vivement, en mai,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de benoeming is al geschied.

Français

la nomination a eu lieu.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

(de benoeming van het object)

Français

(désignation de l'objet)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

1990 betreffende de benoeming van de

Français

du comite des ambassadeurs acp-cee du 13 juillet 1990 relative à la nomination du directeur du centre technique de coopération agricole et rurale

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de benoeming mag geen automatisme zijn.

Français

elle ne doit pas revêtir un caractère d'automaticité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

voorwaarden m.b.t. de benoeming

Français

conditions de nomination

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de benoeming van de personeelsleden;

Français

1° la nomination des membres du personnel;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

procedure voor de benoeming van scheidsrechters

Français

procédure de désignation d'arbitres

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

de benoeming geschiedt uit deze lijst.

Français

la nomination est faite sur cette liste.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de benoeming gebeurt op voorstel van :

Français

la nomination est faite sur proposition du :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

afdeling 3. - de benoeming of indienstneming

Français

section 3. - la nomination ou l'engagement

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

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