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de door de fod te betalen dagen

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de door de consument te betalen prijs.

Français

prix à payer par le consommateur ;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- de door de producent te betalen kosten.

Français

- les frais à payer par le producteur.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de door de koper te betalen prijs is:

Français

le prix à payer par l'adjudicataire est:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

a) de door de koper te betalen prijs,

Français

a) le prix à payer par l'adjudicataire;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

door de houder te betalen contributie

Français

cotisation acquittée par le porteur

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de verzekerde te betalen premien en kosten.

Français

primes et charges à supporter par l'assuré.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de bank te betalen bedragen zijn als volgt:

Français

les montants à payer par la banque sont les suivants :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de berekening van de door de lidstaat te betalen overschotheffing.

Français

au calcul du prélèvement sur les excédents à payer par l'État membre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door de lener daadwerkelijk te betalen rente

Français

taux d'intérêt effectivement supporté par l'emprunteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de overheid subsidieert de door de landbouwers te betalen premie.

Français

les pouvoirs publics participent par l'octroi d'une subvention à la prime versée par les agriculteurs.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vangstaangiftc en eindafrekening over de door de reden te betalen visrechten

Français

déclaration des captures et décompte des redevances ducs par les armateurs

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) de berekening van de door de lidstaat te betalen heffing.

Français

b) au calcul du prélèvement à payer par l'État membre.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opbrengst van de door de gebruikers van de regeling te betalen taksen

Français

produit des taxes dues par les utilisateurs du système

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door de verzoeker te betalen aandeel in de kosten

Français

quote-part des frais à supporter par le requérant

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van de door de lucht vaartmaatschappijen te betalen heffing is een deel be-

Français

une partie très importante de l'activité aérienne ayant lieu entre les États membres, il est naturel de chercher, dans la mesure du possible, à obtenir un sys tème commun et uniforme.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) de door de reders te betalen visrechten bedragen 348 ecu per brt per jaar.

Français

b) la redevance à charge des armateurs est fixée à 348 écus par tonneau de jauge brute et par an.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door een kunstenaar te betalen inkomstenbelasting wordt, zoals voor alle

Français

l'impôt sur le revenu que doit acquitter un artiste est déterminé, comme pour tous les contribuables, par sa situation de revenu et de famille.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

10° het totaalbedrag van de door het gewest te betalen vergoeding;

Français

10° le montant total de l'indemnité à payer par la région;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de europese gemeenschap te betalen financiële compensatie bedraagt 487.500 € per jaar.

Français

la contrepartie financière à acquitter par la communauté européenne s'élève à 487 500 euros par an.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de door de lidstaten aan de begunstigden te betalen achterstandsrente als bedoeld in artikel 42, lid 2.

Français

les règles relatives au paiement par les États membres d’intérêts de retard aux bénéficiaires, conformément à l’article 42 paragraphe 2.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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