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die zonder gevolg is gebleven

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Néerlandais

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Néerlandais

ingebrekestelling die zonder gevolg is gebleven

Français

mise en demeure non suivie d'effet

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zonder gevolg gebleven aanbesteding

Français

appel d'offres infructueux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zonder gevolg

Français

sans effet

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wij weten dat de audits zonder gevolg gebleven zijn.

Français

nous savons que les audits n’ ont donné lieu à aucun suivi.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zonder gevolg voor de dienstverlening

Français

sans perturbation sur le service

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat deze tragedie niet zonder gevolg blijft.

Français

que cette tragédie ne demeure pas sans suite.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de zonder gevolg gebleven naamafroeping wordt herhaald bij het begin van de vergadering.

Français

l'appel nominal resté sans résultat est repris au début de la séance.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vastberadenheid en onverzettelijkheid van de europese commissie zijn klaarblijkelijk niet zonder gevolg gebleven.

Français

la détermination et la persévérance de la commission européenne ont, à l'évidence, eu un effet décisif.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° het dossier kan afsluiten zonder gevolg;

Français

1° soit classe le dossier sans suite;

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de zonder gevolg gebleven kredieten betreffende die overgedragen vastgelegde uitgaven van vroegere dienstjaren;

Français

les crédits abandonnés relatifs à ces dépenses engagées transférées des exercices antérieurs;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eventuele misbruiken zullen niet zonder gevolg blijven;

Français

les éventuels abus seront dénoncés;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gebeurt dit niet, dan blijft de omzetting zonder gevolg.

Français

a défaut, la transformation reste sans effet.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

overwegende dat de adviesaanvraag binnen een termijn van een maand die op 16 juni 1998 aan de raad van state werd gestuurd, zonder gevolg is gebleven;

Français

considérant que la demande d'avis du délai d'un mois transmise le 16 juin 1998 au conseil d'etat est restée sans suite;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in het tegengestelde geval klasseert hij het dossier zonder gevolg..

Français

dans le cas contraire, il classe le dossier sans suite.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als dit verzoek na afloop van deze termijn zonder gevolg is gebleven, stelt de voorzitter het bureau binnen een maand hiervan op de hoogte.

Français

si, à l'expiration de ce délai, sa demande est restée infructueuse, le président doit en informer le bureau dans le mois qui suit.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij de directie van de onderneming, zone of bouwplaats, klacht in te dienen wanneer een door de werknemer direct ingediend verzoek zonder gevolg is gebleven;

Français

d'introduire auprès de la direction de l'entreprise, de la zone ou du chantier, une réclamation lorsqu'une demande faite directement par un travailleur est restée sans suite;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

die emigratie is zeker niet zonder gevolgen voor de economie.

Français

les conséquences en sont importantes pour l'économie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

dat is uiteraard niet zonder gevolgen gebleven voor de wijze van regelgeving die deze ver anderingen begeleidt.

Français

le rôle de ces demiers évolue: ainsi le niveau inter­professionnel et celui de la branche tendent­ils à devenir des lieux d'accords­cadres ou de coordination, indispensables au développement et à l'application harmonieuse des accords d'entreprise (exemples: accord sur le temps de travail dans la métallurgie allemande de mai 1990; accord de janvier 1990, en italie, sur le «coût du travail»).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de bedrijfsactiviteit beëindigd wordt of indien verschillende clausules opgesomd in paragraaf 1 niet nageleefd worden, kan de oorspronkelijke verkoper na een ingebrekestelling die zonder gevolg is gebleven tijdens meer dan één maand, het pand wederaankopen.

Français

en cas de cessation de l'activité économique ou de non-respect des diverses clauses énumérées au paragraphe 1er, le vendeur originaire peut, après une mise en demeure demeurée sans effet pendant plus d'un mois, procéder au rachat de l'immeuble.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle 4 personen herstelden zonder gevolgen.

Français

les 4 sujets se sont rétablis sans séquelles.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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