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dit gebeurt op grond van

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Néerlandais

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Néerlandais

op grond van

Français

à titre de

Dernière mise à jour : 2019-01-09
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Néerlandais

dit gebeurt op advies van de raad.

Français

cela a lieu sur avis du conseil.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

dit kan nuttig zijn als het gebeurt op grond van objectieve gegevens.

Français

nous émettons de si nombreuses revendications que la commission n'est plus à même d'encourager des mesures individuelles qui puissent conduire à une amélioration concrète de la situation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op twee manieren.

Français

il le fera de deux manières.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op drie manieren:

Français

cette mobilisation se fera dans trois directions :

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Néerlandais

« dit gebeurt op basis van de kadastrale gegevens.

Français

« cela se fait sur la base des données cadastrales.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op verzoek van één van beide partijen.

Français

en outre, le président et d'autres membres du directoire de la banque se présentent devant la commission économique et monétaire du parlement européen à la demande de chacune des parties.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op een drieledige manier :

Français

la représentativité est garantie de trois façons :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op een zeer geschikt tijdstip.

Français

cela arrive à un moment tout à fait opportun.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op twee manieren in het voorstel van de commissie:

Français

sa proposition le fait de deux manières :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op een voor de strategie van lissabon belangrijk tijdstip:

Français

il le fera à un moment important pour la stratégie de lisbonne:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

het toezicht op de dienstvrijstelling en op het opleidingsverlof gebeurt op grond van volgende getuigschriften :

Français

le contrôle de la dispense de service et du congé de formation se fait sur la base des attestations suivantes :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op basis van de boekhouding als bedoeld in lid 1 van dit artikel.

Français

la comptabilité prévue au paragraphe 1 du présent article sert de base à cet effet.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op de manier die in artikel 7 beschreven is;

Français

cette attribution se fait de la façon qui est expliquée à l'article 7;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de voorzitter. — het verzoek van de heer desama gebeurt op grond van artikel 105 volgens hetwelk een lid

Français

la commission pourrait-elle nous transmettre une copie de ce document ?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

dit gebeurt op basis van en een verklaring waarvan het model is vastgesteld door de minister.

Français

a cette fin, il fait usage d'une déclaration dont le modèle est fixé par le ministre.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de berekening van de toelage gebeurt op grond van de gegevens ter beschikking gesteld door de dienst die het personeel detacheert.

Français

le calcul de l'allocation est établi sur base des données mises à la disposition par le service qui détache du personnel.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de verantwoording gebeurt op grond van artikel 1, § 1, van het wetboek en de analyse van de voorgaande hoofdstukken.

Français

la justification s'effectue sur base de l'article 1er, § 1er, du cwatup et de l'analyse des précédents chapitres.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

ze gebeurt op grond van criteria die betrekking hebben op zijn intellectuele, professionele en organisatorische capaciteiten en zijn bekwaamheid tot samenwerken.

Français

elle est effectuée sur base de critères ayant trait à ses aptitudes intellectuelles, professionnelles et organisationnelles ainsi qu'à son aptitude à collaborer.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

dit gebeurt op basis van economische en geologische aspecten met vaststellingen van locaties en nabestemmingen per samenhangend oppervlaktedelfstoffengebied.

Français

cela se fait sur la base d'aspects économiques et géologiques comprenant les définition de sites et de affectations ultérieures par zone cohérente de minerais de surface.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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