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Dutch

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Dutch

door inschrijving in speciën volledig volgestort

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

het is volledig volgestort.

Français

il est entièrement libéré.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

inschrijving in geld

Français

souscription en espèces.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

betaling in speciën

Français

paiement en espèces

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

contracten met afwikkeling in speciën

Français

contrat de règlement en espèces

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betaling is volledig in speciën.

Français

le paiement est effectué intégralement en espèces.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het gemeenschapsmerk wordt verkregen door inschrijving.

Français

la marque communautaire s'acquiert par l'enregistrement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° schenkingen en legaten in speciën;

Français

2° des dons et legs en espèces;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het bezit van een aandeel op naam wordt bevestigd door inschrijving in dat register.

Français

la propriété d'une action nominative s'établit par une inscription sur ce registre.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit zal worden vergemakkelijkt door inschrijving in een elektronisch openbaar register verplicht te stellen.

Français

cette tâche leur sera facilitée par l'enregistrement desdites entités dans un registre public électronique.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de koning bepaalt de waarde in speciën van deze voordelen.

Français

le roi détermine la valeur en espèces de ces avantages.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de oprichting van een se geschiedt door inschrijving in een register dat door de lid-staat waar zij

Français

ce renvoi à un système mis en place dans tous les États membres permet d'éviter la création d'un registre eu ropéen du commerce et le contrôle de la constitution de toute se par la cour de justice.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door inschrijving in een register kan de informatie van het bedrijfsleven en van de consumenten eveneens worden gewaarborgd.

Français

l'inscription dans un registre devrait permettre également d'assurer l'information des professionnels et des consommateurs.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afnemingen in speciën aan de automatische biljettenverdelers in het buitenland - postnet

Français

retraits à l'étranger de liquidités à des distributeurs automatiques de billets de banque - postnet

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(a) de financiële instrumenten dienen vrij overdraagbaar te zijn binnen de europese unie en volledig volgestort.

Français

(a) les instruments financiers doivent être librement cessibles au sein de l'union européenne et être entièrement libérés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

elke nieuwe inschrijving moet telkens vastgesteld worden door een authentieke akte, die gepaard gaat met een storting in speciën van ten minste één vierde op ieder aandeel.

Français

chaque nouvelle souscription doit à chaque fois être fixée par un acte authentique, qui est associé à un versement en espèces d'au moins un quart de chaque action.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingeval voordelen in natura onverschuldigd werden verstrekt, gebeurt de terugvordering in speciën.

Français

lorsque des avantages en nature ont été liquidés indûment, la récupération s'effectue en espèces.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door inschrijving in het verenigingenregister bij het kantongerecht van de plaats waar de vereniging haar zetel heeft (art. 21 bgb).

Français

par l'inscription au registre des associations auprès du tribunal d'instance du lieu du siège (bgb, article 21).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de regeling actieve veredeling of de regeling behandeling onder douanetoezicht wordt aangezuiverd door inschrijving in de voorraadadministratie van het douane-entrepot.

Français

le régime du perfectionnement actif ou le régime de la transformation sous douane est apuré par l'inscription dans la comptabilité matières de l'entrepôt douanier.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het maatschappelijk kapitaal van de vennootschap bedraagt één miljard euro (1.000.000.000 eur) en is volledig volgestort.

Français

le capital social s'élève à un milliard d'euros (eur 1.000.000.000) et est intégralement libéré.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

industrial and provident society: verkregen door inschrijving in het registrar of friendly societies (register van verenigingen voor onderlinge bij stand).

Français

association admise au rang de société par décision du parlement: conférée par décision du parlement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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