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Néerlandais

gegronde reden

Français

motif légitime

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

uittreden wegens een gegronde reden

Français

démissionner pour juste motif

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

onvoldoende gegronde reden of economische rechtvaardiging

Français

absence de motivation suffisante ou de justification économique

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

Néerlandais

en er bestaat gegronde reden tot wantrouwen.

Français

dieu merci, c'est vrai.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

ontbinding van het samenwerkingsverband wegens een gegronde reden

Français

dissolution du groupement pour juste motif

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Néerlandais

hij moest gisteren het parlement om een gegronde reden verlaten.

Français

le rapporteur est en principe d'accord avec le report de la date de mise en application.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

een lid van het samenwerkingsverband kan bovendien uittreden wegens een gegronde reden.

Français

tout membre du groupement peut, en outre, démissionner pour juste motif.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Néerlandais

indien er een gegronde reden is kan hierop een uitzondering worden gemaakt.

Français

peuvent être accordées des dérogations à cette règle dans des cas qui se justifient.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

bij niet-akkoord wordt dit beschouwd als een gegronde reden van weigering.

Français

en cas de désaccord, ceci est considéré comme raison fondée de refus.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

een verschil van mening over verslagleggingsmethoden of controleprocedures is geen gegronde reden voor ontslag.

Français

une divergence d’opinion sur un traitement comptable ou une procédure de contrôle ne constitue pas un motif de révocation valable.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

op verzoek van een lid kan de rechter het samenwerkingsverband wegens een gegronde reden ontbinden.

Français

sur demande d'un membre, le tribunal peut prononcer la dissolution du groupement pour juste motif.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

het was echter mijn beslissing, en ik heb hier een gegronde reden voor die ik zal toelichten.

Français

c'est moi qui ai pris la décision et ce, pour une raison très claire que je

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het risico op vgv zou een gegronde reden moeten zijn voor het verlenen van asiel of humanitaire bescherming.

Français

le risque de faire l'objet de ces pratiques devrait constituer une raison valable pour obtenir l'asile ou la protection humanitaire.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Référence: IATE

Néerlandais

in het licht van deze ontwikkelingen is er een gegronde reden om op het niveau van de eu op te treden.

Français

eu égard à ces évolutions, il y a de bonnes raisons d’agir au niveau de l’ue.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

daarbij bleek er gegronde reden te bestaan voor een uitbreiding van het terrein waarop de edps advies uitbrengt.

Français

le cepd a par ailleurs été consulté sur des questions f i financières, relatives à la fraude ou à d’autres activités

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

er dient te worden gewaarborgd dat de financiering van innovatieacties niet tot concurrentievervalsing of marktverstoring zonder gegronde reden leidt.

Français

il convient de veiller à ce que le financement des actions d'innovation ne fausse pas la concurrence ou n'interfère pas sur les marchés sans raison suffisante.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

ik zie derhalve geen gegronde reden om het verslag te verschuiven naar een ander tijdstip of van de agenda af te voeren.

Français

je n'en dirai pas plus pour l'instant, mais nous y reviendrons dans la discussion suivante.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Néerlandais

het risico van beperking van innovatie neemt toe wanneer een of meer ondernemingen zonder gegronde reden van het normalisatieproces worden uitgesloten.

Français

le risque de limitation de l'innovation est accru si une ou plusieurs entreprises sont, sans aucune justification, exclues du processus de normalisation.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: IATE

Néerlandais

de rechter spreekt de ontbinding van de vereniging van medeëigenaars uit, op verzoek van iedere belanghebbende die een gegronde reden kan aanvoeren.

Français

le juge prononce la dissolution de l'association des copropriétaires, à la demande de tout intéressé pouvant faire état d'un juste motif.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

anderzijds zou een partij die zonder gegronde reden voor de rechter wordt gedaagd mogelijk aanzienlijke uitgaven moeten doen om zichzelf te verdedigen.

Français

À l’opposé, un défendeur poursuivi en justice sans justification pourrait être contraint d’engager des dépenses substantielles pour se défendre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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