Vous avez cherché: gelet dat volgens het gewestplan (Néerlandais - Français)

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gelet dat volgens het gewestplan

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

dat volgens het gewestplan al een tw bestaat;

Français

alors que le plan de secteur révèle déjà l'existence d'une zh;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(1) de bestemming volgens het gewestplan

Français

(1) l'affectation sur base du plan de secteur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat het gewestplan een gsvo aangeeft;

Français

que le plan de secteur indique une zsl;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het gewestplan bevat :

Français

le plan de secteur comporte :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

gebied dat volgens het trustschapstelsel wordt bestuurd

Français

territoire administré sous le régime de tutelle

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat het gewestplan deze huizenblokken voor woongebied bestemde;

Français

que le plan de secteur affectait ces îlots en zone d'habitation;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

terwijl dat het gsi sinds het gewestplan ingeschreven is;

Français

alors que la ziu est inscrite depuis le plan de secteur;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

o het gewestplan of het ontwerpgewestplan :...

Français

ole plan régional ou le plan de projet régional :...

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat de administratieve bestemming gedefinieerd wordt door het gewestplan;

Français

que l'affectation administrative est définie par le plan de secteur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onderafdeling i - afwijkingen van het gewestplan

Français

sous-section 1re. - des dérogations au plan de secteur

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inhoudontwerp van het milieueffectonderzoek betreffende het gewestplan

Français

projet de contenu de l'étude d'incidences relative au plan de secteur

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat het ocmw eveneens 37 ha grond bezit in ukkel, waarvan 1,3 ha volgens het gewestplan bouwrijp was;

Français

que le cpas possède également 37 ha de terrains à uccle, dont 1,3 ha étaient constructibles d'après le plan de secteur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van het gewestplan, zoals gewijzigd door het gewop

Français

par rapport au plan de secteur comme modifié par le p.r.d.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelet op het koninklijk besluit van 27 maart 1979 tot opstelling van het gewestplan luxemburg-zuid;

Français

vu l'arrêté royal du 27 mars 1979 établissant le plan de secteur du sud-luxembourg;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelet op het besluit van 9 december 1993 tot gedeeltelijke wijziging van het gewestplan philippeville-couvin;

Français

vu l'arrêté du 9 décembre 1993, modifiant partiellement le plan de secteur de philippeville-couvin;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelet op het koninklijk besluit van 28 augustus 1979 tot vaststelling van het gewestplan hoge venen-eifel;

Français

vu l'arrêté royal du 28 août 1979 établissant le plan de secteur de hautes fagnes-eifel;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelet op het koninklijk besluit van 10 september 1979 waarbij het gewestplan thuin-chimay wordt opgemaakt;

Français

vu l'arrêté royal du 10 septembre 1979 établissant le plan de secteur de thuin-chimay;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overwegende dat volgens bepaalde reclamanten de chaussée de hannut in het ontwerp voor het gewestplan in zone 5 ligt, dit wel zeggen met licht transportverkeer;

Français

considérant que selon certains réclamants, la chaussée de hannut se retrouve au projet de plans de secteur en zone n° 5, c'est-à-dire acceptant du charroi léger;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gelet op het koninklijk besluit van 22 januari 1979 tot opstelling van het gewestplan dinant-ciney-rochefort;

Français

vu l'arrêté royal du 22 janvier 1979 établissant le plan de secteur de dinant-ciney-rochefort;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

volgens het gewestplan « veurne-westkust » (koninklijk besluit van 6 december 1976) gelegen in natuurgebied.

Français

plan de secteur « veurne-westkunst » (arrêté royal du 6 décembre 1976) :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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