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groot vlootsegment

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Néerlandais

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Néerlandais

groot vlootsegment :

Français

6° grand segment de flotte :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

vlootsegment

Français

segment de flotte

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

klein vlootsegment :

Français

petit segment de flotte :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanpassing op basis van het vlootsegment

Français

ajustement en fonction du segment

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

indeling van een vaarting bij een vlootsegment

Français

appartenance d'un navire à un segment de flotte

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vaste inkrimpingspercentages voor ieder vlootsegment voor alle lidstaten.

Français

des taux de réduction fixes pour chaque type de segments, à travers tous les États membres.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vangstbeperkingen voor het kleine vlootsegment zijn dan van toepassing.

Français

les limitations de captures du petit segment de flotte sont alors d'application.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

doelstelling : kapitaaluitgaven in het vlootsegment "magere vis" stimuleren

Français

objectif : encourager les dépenses d'investissement dans la flotte de pêche au corégone

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

dit vlootsegment wordt aangeduid als de “mini cape-klasse”.

Français

ce segment de la flotte s'appelle la classe des «mini cape».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

alle vissersvaartuigen die volgens de « officiële lijst der belgische vissersvaartuigen » een motorvermogen hebben van 221 kw of minder, groot vlootsegment :

Français

tous bateaux de pêche repris sur la « liste officielle des navires de pêche belges » avec une puissance motrice égale ou inférieure à 221 kw, grand segment de flotte :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

benaming : fiscale voordelen voor investeringen in het vlootsegment "magere vis"

Français

titre : dégrèvements fiscaux sur les investissements dans la flotte de pêche au corégone

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

wanneer een vlootsegment minder dan 10 vaartuigen omvat, geldt het volgende:

Français

dans le cas où un segment de flotte compte moins de dix unités:

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij uitvoeringsmaatregelen moeten specifieke verlagingsdoelstellingen en ‑mechanismen worden vastgesteld per vlootsegment of per visserijtak.

Français

des objectifs et mécanismes de réduction spécifiques seront établis pour des segments de flotte ou par pêcherie dans les dispositions d'exécution.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

als een lidstaat in een vlootsegment overcapaciteit vaststelt, stelt hij een actieplan op om die overcapaciteit te reduceren.

Français

lorsqu’un État membre constatera une surcapacité d’un segment de flotte, il élaborera un plan d’action pour réduire cette surcapacité.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij deze beschikking zijn met name nieuwe doelstellingen voor de verlaging vati de visserij-inspanning per vlootsegment vastgesteld.

Français

cette décision fixe notamment de nouveaux objectifs de réduction de l'effort de pêche par segment de flotte.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor ieder betrokken vlootsegment zal de vermindering van de vangstcapaciteit leiden tot het uit de vaart nemen van de oudste vaartuigen;

Français

pour chaque segment de flotte affecté, les réductions de capacité résulteraient de l'arrêt des bateaux les plus vieux;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in afwijking van lid 5 kan de overdracht van visserijinspanning permanent zijn wanneer een vlootsegment zijn visserijactiviteiten blijvend en structureel heeft veranderd.

Français

par dérogation au paragraphe 5, lorsqu’un segment de flotte a connu une modification structurelle permanente de ses activités de pêche, le transfert de l’effort de pêche peut être de nature permanente.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

het motorvermogen, vermeerderd met het samengevoegde motorvermogen en met het bijkomende motorvermogen, mag niet hoger zijn dan 1200 kw voor vissersvaartuigen van het grote vlootsegment.

Français

la puissance motrice majorée de la puissance motrice jointe et de la puissance motrice additionnelle ne peut être supérieure à 1200 kw pour les bateaux de pêche du grand segment de flotte.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

toekenning van steun voor nieuwbouw en modernisering wordt afhankelijk gesteld van naleving van de mop-doelstellingen voor alle vlootsegmenten en niet alleen voor het betrokken vlootsegment.

Français

l'octroi de l'aide aux constructions et à la modernisation serait subordonné au respect des objectifs du pop dans tous les segments, et pas seulement dans le segment concerné.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in geen geval mag in het grote vlootsegment het vervangende vissersvaartuig een brutotonnenmaat hebben die hoger is dan 385 gt, een motorvermogen dat hoger is dan 1200 kw en een lengte over alles die groter is dan 38 meter.

Français

dans le grand segment de flotte, le bateau de pêche remplaçant ne peut avoir en aucun cas une jauge brute supérieure à 385 gt, ni une puissance motrice supérieure à 1200 kw, ni une longueur hors tout supérieure à 38 mètres.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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