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Dutch

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het vervallen bedrag

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

vervallen bedrag

Français

montant annulé

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aankondiging van het vervallen

Français

avis d'expiration prochaine :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het vervallen van een bod;

Français

caducité de l'offre;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het vervallen van een octrooi

Français

chute d'un brevet

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het vervallen van de premies.

Français

echéance des primes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het vervallen van overbodige bepalingen

Français

abrogation des dispositions superflues

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

mededeling in verband met het vervallen

Français

avis d'expiration

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gevolgen van het vervallen van de maatregelen

Français

incidence de l'expiration des mesures

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het vervallen en niet-betaalde kapitaal;

Français

le capital échu et impayé;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

nieuw onderzoek bij het vervallen van maatregelen

Français

réexamen au titre de l'expiration des mesures

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

c) gevolgen van het vervallen van de maatregelen

Français

c) incidence de l'expiration des mesures

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

nieuw onderzoek bij het vervallen van een maatregel

Français

réexamen de mesures parvenant à expiration

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vervallen bedragen van september

Français

échéances du mois de septembre

Dernière mise à jour : 2018-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

ontwikkeling van de invoer bij het vervallen van de maatregelen

Français

Évolution des importations en cas d'expiration des mesures

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

deze subsidie is betaalbaar na het vervallen van de termijn.

Français

cette subvention est payable à terme échu.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

maatregelen naar aanleiding van het vervallen van het egks-verdrag

Français

mesures suite à l'expiration du traité ceca

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rente wordt bij het vervallen van het deposito betaald.

Français

les intérêts sur les dépôts sont payables à échéance.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit werd bijzonder duidelijk na het vervallen van de vorige antidumpingmaatregelen.

Français

cet état de fait est particulièrement manifeste depuis l’expiration des mesures antidumping antérieures.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

rekening houdend met de effecten van het vervallen van de activagarantie;

Français

compte tenu des conséquences de l’expiration de la garantie des actifs;

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hogere drempel voor onderzoeken naar aanleiding van het vervallen van maatregelen.

Français

des seuils plus élevés pour les réexamens au titre de l’expiration des mesures.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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