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in gebreke blijvend

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

product steriliteit in gebreke blijvend

Français

manque de stérilité du produit

Dernière mise à jour : 2014-12-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

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Néerlandais

„in gebreke blijvend lid” een lid dat

Français

«membre défaillant», un membre qui

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in gebreke stellen

Français

la gravité du cas

Dernière mise à jour : 2018-12-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in gebreke blijvende onderhoudsplichtige

Français

débiteur d'aliments défaillant

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vaststelling van in gebreke blijven

Français

constatation du défaut d'exécution.

Dernière mise à jour : 2016-11-13
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in gebreke blijvende leden hebben geen stem.

Français

les membres défaillants ne disposent d’aucune voix.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de directeur-generaal kan de ledenvergadering voorstellen een in gebreke blijvend lid uit te sluiten.

Français

le directeur général peut proposer à l’assemblée des membres qu’un membre défaillant soit exclu.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de pd voor in gebreke blijvende debiteuren is gelijk aan 100 %.

Français

pour les débiteurs défaillants, pd est de 100 %.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in het geval van een in gebreke blijvend deelnemend onderzoeksgebaseerd farmaceutisch bedrijf dat lid is van efpia, welke passende maatregelen moeten worden genomen.

Français

en cas de manquement d'une société de recherche pharmaceutique participante qui est membre de l'efpia, des mesures qu'il convient de prendre.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de uitvoering van deze maatregelen geschiedt op kosten en risico van de in gebreke blijvende persoon.

Français

l'exécution de ces mesures s'effectue aux risques et aux dépens de la personne défaillante.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

actieplannen voor in gebreke blijvende lidstaten om de uitvoering van het gvb door die lidstaten te verbeteren;

Français

plans d'action pour les États membres défaillants afin d'améliorer la mise en œuvre de la pcp;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ze heeft trouwens in gebreke blijvende lid-staten voor het europese hof van justitie gedaagd.

Français

elle a d'ailleurs traduit elle-même des États défaillants devant la cour de justice européenne.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle kosten die voortvloeien uit de uitoefening van dit vervangingstoezicht vallen ten laste van de in gebreke blijvende overheid.

Français

tous les frais engendrés par l'exercice de cette tutelle de substitution sont à charge de l'autorité défaillante.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de borg en de steller van de betalingswaarborg blijven aansprakelijk voor de sommen die de in gebreke blijvende koper aldus schuldig kan zijn.

Français

la caution et la personne qui a constitué la garantie de paiement demeurent responsables des sommes dont l'adjudicataire restant en demeure peut être ainsi redevable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° indien de in gebreke blijvende rechthebbende uitsluitend regularisatiebijdragen is verschuldigd die niet verhoogd werden wegens laattijdigheid;

Français

1° lorsque l'attributaire défaillant n'est redevable que de cotisations de régularisation, qui n'ont pas été majorees pour cause de retard;

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

7° de indeplaatsstelling van een in gebreke blijvende anglicaanse kerkfabriek voor het indienen van het meerjarenplan, het budget en de budgetwijzigingen.

Français

7° la subrogation d'une fabrique d'église anglicane restée en demeure pour le dépôt du plan pluriannuel, du budget et des modifications budgétaires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien een lid in gebreke blijft om de nodige inlichtingen te verstrekken, kan de vereniging deze ter plaatse verzamelen op kosten van het in gebreke blijvende lid.

Français

a défaut par le membre de fournir les renseignements nécessaires, l'association peut les recueillir sur place aux frais de l'affilié défaillant.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

niettemin zou veroordeling tot een dwangsom op de nationale autoriteiten van de in gebreke blijvende lid-staat een heilzaam psychologisch effect kunnen hebben ;

Français

il ne permet, par ailleurs, à la cour que d'ordonner des mesures provisoires ne préjugeant pas du fond. il convient d'examiner la possibilité d'élargir et d'officialiser un tel pouvoir d'injonction.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° de verplichting om het verschuldigd bedrag te betalen voor rekening van de in gebreke blijvende koper, bij het eerste verzoek van de ontvanger;

Français

l'obligation de payer, à la première demande du receveur, le montant dû pour compte de l'adjudicataire restant en demeure;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als een van de partijen de aangegane verbintenissen niet naleeft, kunnen de kosten, gedragen door de andere partijen, verhaald worden op de in gebreke blijvende partij.

Français

si l'une des parties ne respecte pas les engagements pris, les frais, supportés par les autres parties, peuvent être répercutés sur la partie défaillante.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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