Vous avez cherché: inbreng van een algemeenheid (Néerlandais - Français)

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Dutch

French

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Dutch

inbreng van een algemeenheid

French

 

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

inbreng van een filiaal

Français

apport d'une succursale

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inbreng van een tak van bedrijvigheid

Français

apport d'une branche d'activite

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iv. - inbreng van een algemeenheid of van een bedrijfstak.

Français

section iv. - des apports d'universalité ou de branche d'activités.

Dernière mise à jour : 2013-01-12
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inbreng van kapitaal

Français

apports de capital

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling viiiquater. - inbreng van een algemeenheid of van een bedrijfstak.

Français

section viiiquater. - des apports d'universalite ou d'une branche d'activite.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

"afdeling viiiquater. - inbreng van een algemeenheid of van een bedrijfstak.

Français

"ection viiiquater. - des apports d'universalité ou d'une branche d'activité.

Dernière mise à jour : 2016-09-28
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

inbreng van het vermogen van een onderneming

Français

apport du patrimoine d'une entreprise

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inbreng van eigen vermogen

Français

apport de fonds propres

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inbreng van nieuw kapitaal :

Français

apport de nouveau capital :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inbreng van een algemeenheid of een bedrijfstak, voorzover daartoe een grond behoort;

Français

l'apport d'une généralité ou d'une branche d'entreprise, pour autant qu'elle soit dotée d'un terrain;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijzonder geval van de inbreng van een vaste inrichting

Français

cas particulier de l'apport d'un établissement stable

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

titel iii. - inbrengen van een algemeenheid of van een bedrijfstak.

Français

titre iii. - des apports d'universalité ou de branche d'activités.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het voorstel van inbreng van algemeenheid of van inbreng van een bedrijfstak;

Français

la proposition d'apport d'une généralité ou d'une branche d'entreprise;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inbrenging van een vals contract

Français

supposition d'un contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de akte tot vaststelling van de inbreng van een algemeenheid of van een bedrijfstak wordt neergelegd en bij uittreksel bekendgemaakt overeenkomstig artikel 10.

Français

l'acte constatant l'apport d'une universalité ou l'apport d'une branche d'activité est déposé et publié par extraits conformément à l'article 10.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gelet op de inbreng van de algemene raad van de ecb,

Français

vu la contribution du conseil général de la bce,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onderafdeling xiii. - bijzondere regels betreffende bestanddelen verworven in het kader van een inbreng van een bedrijfsafdeling of van een algemeenheid van goederen

Français

sous-section xiii. - règles particulières relatives aux éléments acquis dans le cadre d'un apport de branche d'activité ou d'une universalité de biens

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inbrengen van een infuus in arm of been

Français

administration d’une perfusion dans bras ou jambe

Dernière mise à jour : 2016-08-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

art. 174/58. § 1. de algemene vergadering van de vennoten van de vennootschap die de inbreng doet, moet een beslissing nemen over de inbreng van een algemeenheid.

Français

art. 174/58. § 1er. l'apport d'universalité doit etre décidé par l'assemblée génerale des associés de la société apporteuse.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inbrenging van vaatstent

Français

insertion d'une endoprothèse vasculaire

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67
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