Vous avez cherché: ingangsdatum (Néerlandais - Français)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

ingangsdatum

Français

date d’entrÉe en vigueur

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Néerlandais

ingangsdatum geldigheid

Français

début de validité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ingangsdatum en overgangsbepalingen

Français

date d’entrÉe en vigueur et dispositions transitoires

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

ingangsdatum van de actie:

Français

date d'entrée en vigueur de l'action:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de ingangsdatum van de erkenning;

Français

la date d'effet de l'agrément;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ingangsdatum van het recht op dividend

Français

date d'entrée en jouissance du dividende

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de beoogde ingangsdatum van de fusie;

Français

la date d’effet prévue de la fusion;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4° vermoedelijke ingangsdatum van het pensioen.

Français

4° date présumée de prise de cours de la pension.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ingangsdatum 1 april is dus nogal ambitieus.

Français

la date butoir du 1er avril reste dès lors quelque peu ambitieuse.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het recht vervalt op de ingangsdatum van de fusie.

Français

il cesse d’exister à la date d’effet de la fusion.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hij bepaalt eveneens de ingangsdatum van de nieuwe beslissing.

Français

il détermine également la date de prise de cours de la nouvelle décision.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

die vaste benoeming heeft steeds 1 januari als ingangsdatum.

Français

cette nomination définitive prend toujours effet au 1er janvier.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als ingangsdatum voor de berekening van de vaste bedragen geldt:

Français

elle est applicable à partir du premier jour du mois suivant sa publication.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingangsdatum van het voorlopig of definitief pensioen wegens lichamelijke ongeschiktheid

Français

date de prise de cours de la pension pour inaptitude physique à titre temporaire ou définitif.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- de aanvraag gebeurt uiterlijk op de ingangsdatum van het pensioen;

Français

- la demande doit être introduite au plus tard à la date de prise de cours de la pension;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de erkenningsbeslissing bepaalt de ingangsdatum van de erkenning en het aantal zittingen.

Français

la décision d'agrément détermine la date d'effet de l'agrément et le nombre de séances.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de nieuwe beslissing heeft uitwerking op de ingangsdatum van de eerste beslissing.

Français

la nouvelle décision produit ses effets à la date de prise de cours de la première décision.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aanvullende toelage wordt toegekend vanaf de ingangsdatum van het ouderdomspensioen. »;

Français

l'allocation complémentaire est allouée à partir de la date d'entrée en jouissance de la rente de retraite. »;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze bepalingen gelden enkel voor de eerste drie jaren na ingangsdatum van de bevordering.

Français

ces dispositions sont uniquement valables pour les trois premières années après l'entrée en vigueur de la promotion.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ingangsdatum van het pensioen: … 9.8 eventueel datum van beëindiging: …

Français

la prestation visée à la rubrique 9.4 résulte (26):

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,774,312,389 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK