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kantoor der registratie

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de directeur der registratie,

Français

le directeur de l'enregistrement,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

directeur der registratie en domeinen

Français

directeur de l'enregistrement et des domaines

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gewestelijke directeur der registratie,

Français

le directeur régional de l'enregistrement,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de adjunct-directeur der registratie,

Français

le directeur régional adjoint de l'enregistrement,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de directeur der registratie en domeinen,

Français

directeur de l'enregistrement et des domaines,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gewestelijke directeur der registratie, p.

Français

le directeur régional de l'enregistrement,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gewestelijke adjunct directeur der registratie,

Français

le directeur régional adjoint de l'enregistrement,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gewestelijke directeur der registratie a.i.,

Français

le directeur régional de l'enregistrement a.i.,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wetboek der registratie-, hypotheek en griffierechten

Français

code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe

Dernière mise à jour : 2014-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de gewestelijke directeur der registratie, jean mathieu.

Français

le directeur régional, jean mathieu.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de gewestelijke directeur der registratie, j.m. maury.

Français

le directeur régional de l'enregistrement, j.m. maury.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

pierre verstraete, gewestelijke directeur der registratie a.i.

Français

pierre verstraete, directeur régional de l'enregistrement a.i.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het kantoor der douane te luik d.e. wordt afgeschaft.

Français

le bureau des douanes de liège d.e. est supprimé.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

een kantoor der douane te antwerpen d.e. wordt opgericht.

Français

il est créé un bureau des douanes d'anvers d.e.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

1 juli 1999. - beslissing tot overdracht van sommige bevoegdheden van het zevende kantoor der registratie gent naar het kantoor der registratie merelbeke

Français

1er juillet 1999. - décision portant transfert de certaines attributions du septième bureau de l'enregistrement de gand au bureau de l'enregistrement de merelbeke

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het kantoor der douane te zandvliet (antwerpen) d. wordt afgeschaft.

Français

le bureau des douanes de zandvliet (anvers) d. est supprimé.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het kantoor der douane te montzen (plombières) d.e. wordt afgeschaft.

Français

le bureau des douanes de montzen (plombières) d.e. est supprimé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

tabel der diensten en alfabetische lijst van de gemeenten van het rijk met vermelding van het kantoor der registratie, van het kantoor der hypotheken en der bijzondere bevoegdheden waarvan zij afhangen (bijgewerkt 1996) :

Français

tableau des services et liste alphabétique des communes du royaume, avec indication du bureau de l'enregistrement, du bureau des hypothèques et des attributions spéciales dont elles dépendent (mise à jour 1996) :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

tabel der diensten en alfabetische lijst van de gemeenten van het rijk, met vermelding van het kantoor der registratie, van het kantoor der hypotheken en der bijzondere bevoegdheden waarvan zij afhangen (bijgewerkt in 1998) :

Français

tableau des services et liste alphabétique des communes du royaume, avec indication du bureau de l'enregistrement et du bureau des hypothèques et des attributions spéciales dont elles dépendent (mis à jour 1998) :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

hoofdstuk ii. - kantoren der douane of der accijnzen

Français

chapitre ii. - bureaux des douanes ou des accises

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

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