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Néerlandais

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Néerlandais

de kohieren vermelden :

Français

les cahiers mentionnent :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk iii. - kohieren

Français

chapitre iii. - rôles

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

afdeling iii. - kohieren.

Français

section iii. - rôles.

Dernière mise à jour : 2013-01-12
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door middel van kohieren.

Français

certains contrats d'assurance, et notamment ceux des organismes d'assurances sociales à caractère obligatoire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

heffing door middel van kohieren

Français

recouvrement par voie de rôle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de kohieren bevatten op straffe van nietigheid :

Français

les rôles contiennent sous peine de nullité :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

die heffingen worden opgenomen in aanvullende kohieren.

Français

ces redevances font l'objet de rôles supplémentaires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(de onroerende voorheffing wordt opgenomen in kohieren.

Français

(le précompte immobilier fait l'objet de rôles.

Dernière mise à jour : 2014-12-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de belasting is het voorwerp van jaarlijkse of bijzondere kohieren.

Français

la taxe fait l'objet de rôles annuels ou spéciaux.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kohieren vermelden op straffe van nietigheid de volgende gegevens :

Français

les rôles comporteront, sous peine de nullité, les éléments suivants :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gewestelijke belastingen worden in jaarlijkse of in bijzondere kohieren ingeschreven.

Français

les taxes régionales directes font l'objet de rôles annuels ou spéciaux.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door middel van kohieren, behalve de voorheffingen : zie personenbelasting Β 01.

Français

par voie de rôle, sauf les précomptes : voir impôt des personnes physiques Β 01.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° uittreksels uit het bedrag van de kohieren van de directe belastingen;

Français

2° des extraits du montant des rôles des impôts directs;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aanslagbiljetten worden aan de belastingplichtige verzonden zodra de kohieren uitvoerbaar worden verklaard.

Français

les avertissements-extraits de rôle sont adressés au redevable dès que les rôles sont rendus exécutoires.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zodra de kohieren uitvoerbaar verklaard worden, worden uittreksels daaruit aan de betrokken belastingplichtigen overgemaakt.

Français

aussitôt que les rôles sont rendus exécutoires, il en est notifié des extraits aux redevables intéressés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het is bovendien het college dat het kohier opmaakt en uitvoerbaar verklaart.

Français

c'est en outre au collège qu'il appartient d'arrêter et de rendre exécutoires les rôles.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

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