Vous avez cherché: kosteloze kopie van het proces verbaal (Néerlandais - Français)

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kosteloze kopie van het proces verbaal

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Néerlandais

inhoud van het proces-verbaal

Français

contenu du procès-verbal

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

datum van het proces-verbaal;

Français

la date du procès-verbal;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het opstellen van het proces-verbaal

Français

la rédaction du procès-verbal

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ondertekening van het proces-verbaal :

Français

la signature du procès-verbal :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4° opstellen van het proces-verbaal.

Français

4° rédaction du procès-verbal.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het proces-verbaal vermeldt :

Français

le procès-verbal contient la relation :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het proces-verbaal tot vaststelling

Français

le procès-verbal de constatation

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

nummer en datum van het proces-verbaal;

Français

numéro et date du procès-verbal;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het proces-verbaal is ondertekend :

Français

le procès-verbal a été signé:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij het proces-verbaal van overeenkomst

Français

du procès-verbal agréé

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het proces-verbaal vermeldt inzonderheid :

Français

le procès-verbal précise notamment :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het proces verbaal van voorlopige oplevering;

Français

le procès-verbal de la réception provisoire;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° het proces-verbaal van monsterneming;

Français

4° du procès-verbal du prélèvement de l'échantillon;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het proces-verbaal van ontzegeling bevat :

Français

le procès-verbal de levée contient :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het proces-verbaal van het hoofdtelbureau vermeldt :

Français

le procès-verbal du bureau de dépouillement principal mentionne :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

kopie van het proces-verbaal wordt tegelijkertijd overgezonden aan de minister van binnenlandse zaken. »

Français

simultanément, une copie de ce procès-verbal est transmise au ministre de l'lntérieur. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op zijn verzoek ontvangt het personeelslid een kosteloze kopie van het tuchtdossier.

Français

a sa demande le membre du personnel reçoit une copie gratuite du dossier disciplinaire.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een kopie van het proces-verbaal van inbeslagname wordt samen met het overtuigingsstuk aan het laboratorium overgezonden.

Français

la copie du procès-verbal de saisie est envoyée au laboratoire en même temps que la pièce à conviction.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

na de ondertekening wordt een ondertekende kopie van het proces-verbaal aan de leden van het directiecomité meegedeeld.

Français

après signature, une copie signée du procès-verbal est communiquée aux membres du comité de direction.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het proces-verbaal van het paritair comité preciseert :

Français

le procès verbal de la commission paritaire précise :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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