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kracht van herhaling

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

uit kracht van

Français

en vertu de

Dernière mise à jour : 2014-09-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

kracht van gewijsde

Français

force de la chose jugée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van & herhaling loskoppelen...

Français

& dissocier de la périodicité...

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

de kracht van gemak

Français

des souris sans tracas

Dernière mise à jour : 2017-03-09
Fréquence d'utilisation : 16
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

– zich van herhaling onthoudt.

Français

– l'État membre s'abstienne de toute récidive.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

7° staat van herhaling :

Français

7° état de récidive :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

terugwerkende kracht van bevorderingen

Français

rétroactivité des promotions

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kracht van automatisch stuiteren:

Français

force du rebond automatique & #160;:

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

waarschijnlijkheid van herhaling van dumping

Français

probabilité d'une réapparition du dumping

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

waarschijnlijkheid van herhaling van de schade

Français

probabilitÉ de rÉapparition du prÉjudice

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

f. waarschijnlijkheid van herhaling van de schade

Français

f. probabilitÉ de rÉapparition du prÉjudice

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

waarschijnlijkheid van herhaling of hervatting van dumping

Français

probabilitÉ d'une rÉapparition du dumping

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

conclusie betreffende de waarschijnlijkheid van herhaling van schade

Français

conclusion concernant la probabilité de réapparition du préjudice

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

c. dumping en de waarschijnlijkheid van herhaling van dumping

Français

c. dumping et probabilitÉ de rÉapparition du dumping

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij zijn ingesteld op het stimuleren van herhaling in de markt.

Français

elles viseront à favoriser leur reproduction sur le marché.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ingeval van herhaling, kan het bedrag van de boete worden verdubbeld.

Français

en cas de récidive, le montant de l'amende peut être doublé.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in geval van herhaling wordt de geldboete en de gevangenisstraf verdubbeld. ».

Français

en cas de récidive, l'amende pécuniaire ainsi que la peine d'emprisonnement sont doublées. ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

daarenboven kan de rechter in geval van herhaling de volgende rechtstreekse maatregelen bevelen :

Français

en cas de récidive, le juge peut en outre ordonner l'adoption des mesures directes suivantes :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

screeningstap in plaats van herhalende benadering

Français

Étape de sélection au lieu de l’approche itérative

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in geval van herhaling binnen vijf jaar na een in kracht van gewijsde gegane veroordeling wegens dezelfde inbreuk, worden de opgelopen straffen op het dubbel van het maximum gebracht.

Français

en cas de récidive dans les cinq ans à dater d'une condamnation passée en force de chose jugée prononcée du chef de la même infraction, le maximum des peines encourues sont portées au double.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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