Vous avez cherché: na verloop van deze termijn (Néerlandais - Français)

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na verloop van deze termijn

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

betaalbaar na verloop van de termijn

Français

payable à terme échu

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na verloop van de normale termijn;

Français

à l'expiration du terme normal;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- na verloop van tijd

Français

- immédiats différés immédiats différés

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na verloop van deze 2 min ofwel

Français

les 2 min écoulées :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na verloop van deze termijn wordt het advies niet meer vereist.

Français

passé ce délai, l'avis n'est plus requis.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na verloop van deze termijn wordt het dossier aan de minister voorgelegd.

Français

a l'expiration de ce délai, le dossier est soumis au ministre.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie oordeelt na verloop van de verleende termijn of :

Français

a l'expiration du délai imparti, la commission juge si :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

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Néerlandais

na verloop van deze termijn moeten de biometrische kenmerken opnieuw worden afgenomen.

Français

une fois cette période écoulée, les éléments d’identification biométriques devraient être à nouveau relevés.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na verloop van de overeengekomen termijn verkoopt het fonds zijn minderheidsparticipatie.

Français

après l'expiration du délai convenu, le fonds procède à la distribution de sa participation minoritaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

een na verloop van de termijn van 14 dagen te betalen vastetoeslag van

Français

d'une surtaxe fixe, perçue après le délai de 14 jours, de

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

na verloop van die termijn wordt het advies geacht gunstig te zijn.

Français

passé ce délai, l'avis est réputé favorable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na verloop van deze termijn wordt de beslissing van de burgemeester van rechtswege geheven. ».

Français

la décision du bourgmestre est levée de droit à l'échéance de ce délai. ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onmiddelijk of-en na verloop van tijd gevaar

Français

risque immédiat et différé

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze bijwerkingen verminderen geleidelijk na verloop van tijd.

Français

ces effets se dissiperont au cours du temps.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gewone verblijfplaats kan na verloop van tijd veranderen.

Français

or, la résidence habituelle peut par nature changer au fil du temps.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

na verloop van deze termijn geldt deze kennisgeving slechts voor de vanaf de datum van deze kennisgeving uitgevoerde hoeveelheden.

Français

toute notification adressée après ce délai ne peut avoir d'effet que pour les quantités exécutées à dater de cette notification.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
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Néerlandais

deze reductie wordt afgerekend na verloop van het kalenderjaar.

Français

cette réduction est portée en compte après écoulement de l'année civile.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bevoegde gezag stuurt, ten laatste 30 dagen na verloop van deze termijn, een gemotiveerd antwoord naar de administratie.

Français

l'autorité compétente fait parvenir, au plus tard 30 jours de l'expiration de ce délai, une réponse motivée à l'administration.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de raad, na verloop van een termijn die in elk door de raad uit hoofde van deze paragraaf te nemen

Français

si, à l'expiration d'un délai qui sera fixé dans chaque acte â adopter par le conseil en vertu du présent

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

na verloop van deze termijn wordt het verzoekschrift, samen met de opmerkingen waartoe het aanleiding heeft gegeven, aan de hoge raad toegezonden.

Français

ce délai écoulé, la requête est transmise au conseil supérieur avec les observations auxquelles elle a donné lieu.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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