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niet overdekte lage constructie

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

niet overdekte bedrijfsruimten;

Français

espaces d'entreprise non couverts;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

niet overdekte doorgangen naar achtergelegen bedrijven;

Français

passages non couverts vers des entreprises situées à l'arrière;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

niet overdekte parkeerplaatsen en/of doorgangen naar parkeerplaatsen;

Français

emplacements de parking non couverts et/ou passages vers des emplacements de parking;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

op overdekte markten anders dan in inrichtingen en op niet overdekte markten.

Français

sur les marchés couverts en dehors d'installations fixées d'une manière stable au sol et sur les marchés non couverts.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

al of niet overdekte gebouwen, locaties, ruimten, waar onder andere :

Français

bâtiments, implantations, espaces couverts ou non, où entre autres :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

b) op overdekte markten anders dan in inrichtingen en op niet overdekte markten.

Français

b) sur les marchés couverts en dehors d'installations fixées d'une manière stable au sol et sur les marchés non couverts.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de bouw van niet-overdekte mestvaalten en de opslagwerken voor het daaruit voortvloeiende mestvocht.

Français

3° la construction de fumières non couvertes et les ouvrages de stockage des jus issus de celles-ci.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

water afkomstig van niet-overdekte loop- of wachtruimten die regelmatig door de dieren bezoedeld worden;

Français

les eaux issues d'aires non couvertes de parcours ou d'attente des animaux, souillées régulièrement par ces animaux;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de koop en verkoop van goederen op overdekte markten anders dan in vaste inrichtingen en op niet-overdekte markten;

Français

achat et vente de marchandises sur les marchés couverts en dehors d'installations fixées d'une manière stable au sol et sur les marchés non couverts

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

8° niet-overdekte verkeers- of wachtplaatsen voor dieren in geval van risico voor bruin water;

Français

8° les aires non couvertes de parcours ou d'attente des animaux lorsqu'il y a risque de production d'eaux brunes;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

niet overdekte parkeerplaatsen kunnen enkel in een bebouwbaar gebied worden toegelaten zoals bepaald in titel i van de g.s.v, in een bbp of in een verkavelingsvergunning.

Français

des emplacements de parcage non couverts ne peuvent être admis que dans la zone bâtissable telle que définie dans le titre ier du r.r.u, dans un p.p.a.s. ou dans un plan de lotir.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° het optrekken van al dan niet overdekte bijgebouwen zonder verdieping die een oppervlakte van meer dan 12,00 vierkante meter beslaan, achter een behoorlijk gebouw en voor zover :

Français

3° toute construction annexe d'une superficie de plus de 12,00 mètres carré sans étage, fermée ou non, à édifier à l'arrière d'un bâtiment dûment autorisé et pour autant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° het bouwen van een niet overdekt zwembad of sportterrein;

Français

4° la construction d'une piscine ou d'un terrain de sport non couverts;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle vloerbedekkingen van de gebouwen en infrastructuren voor de huisvesting van dieren, alsmede alle niet-overdekte verharde ruimten die regelmatig door de dieren gebruikt worden, met uitzondering van de doorgangsruimten, zijn waterdicht en worden perfect waterdicht gehouden.

Français

tous les sols des bâtiments et des infrastructures d'hébergement des animaux, ainsi que toutes les aires en dur non couvertes fréquentées régulièrement par les animaux, à l'exception des aires de passage, sont étanches et maintenus en parfait état d'étanchéité.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een terrein dat niet volledig afgesloten (met omheining of muur) en niet overdekt is.

Français

un terrain qui n'est pas totalement fermé (par une clôture ou par un mur) et qui n'est pas couvert

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle vloerbedekkingen van de gebouwen voor de huisvesting van dieren, alsmede alle niet-overdekte verharde loop- en wachtruimten die regelmatig door de dieren gebruikt worden, met uitzondering van de doorgangsruimten, zijn waterdicht en worden perfect waterdicht gehouden.

Français

tous les sols des bâtiments d'hébergement des animaux, ainsi que toutes les aires de parcours ou d'attente en dur non couvertes fréquentées régulièrement par les animaux, à l'exception des aires de passage, sont étanches et maintenus en parfait état d'étanchéité.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de partijen moeten bij het identificeren van deze niet-overdekte en gedeeltelijk overdekte openbare ruimten waar wetgeving nodig is rekening houden met de beschikbare gegevens betreffende mogelijke gezondheidsrisico's in verschillende situaties, en dienen de meest doeltreffende bescherming tegen blootstelling in te voeren op plaatsen waar een gevaar bestaat.

Français

pour déterminer quels sont les lieux publics extérieurs ou semi-ouverts dans lesquels l’application de la législation se justifie, les parties devraient prendre en compte les données disponibles quant aux risques potentiels pour la santé existant dans ces différents environnements et faire en sorte d’adopter la protection la plus efficace contre l’exposition à la fumée du tabac lorsque les données factuelles prouvent qu’un risque existe.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- parkeerterreinen en -garages, al dan niet overdekt - parkeergelegenheid voor motorvoertuigen, motorrijwielen en rijwielen deze subcategorie omvat voorts: - tegen betaling parkeren op straat en op openbare grond

Français

cette souscatégorie comprend également: - services de stationnement payant sur la voie publique

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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